CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

213 résultats pour « Claude- André CHAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201459

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

et Jean-Claude Z...

Source officielle

Page 3 sur 11

← PrécédentSuivant →
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007765842

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Claude XX..., demeurant à Ancerville, Remilly (57580), M. Marc XO..., demeurant à Bazoncourt, Courcelles-les-Chaussy (57530), M. Daniel YX..., demeurant à Beux, Remilly (57530), M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008206952

Admin. suprême

5 septembre 2003

5 septembre 2003

André BT, demeurant ... ; Mme Jeannette BU, demeurant ... ; Mme Micheline BV, demeurant ... ; Mme Jeanne Chan BW, demeurant ... ; Mme Monique BX, demeurant ... ; Mme Raymonde BY, demeurant ...

Source officielle
CC

cr

61372674cd58014677425b54

Cassation

12 décembre 1991

12 décembre 1991

pour contravention aux dispositions du cahier des charges des chasses communales du Bas-Rhin commises le 15 avril 1989 ; "au motif que le prévenu est ainsi tombé sous le coup de l'incrimination et des

Source officielle
CC

civ3

613721a5cd580146773f5975

Cassation

11 mars 1992

11 mars 1992

Chane Yong J... Georges, demeurant ... (la Réunion), 10°/ de M. B... André, demeurant ... (la Réunion), 11°/ de M. V... Victor, demeurant ... (la Réunion), 12°/ de M. N...

Source officielle
CC

cr

61372655cd58014677424bcc

Cassation

7 septembre 2004

7 septembre 2004

André, - Z... Joël, - A... Gilles, - B... Léon, - C... Francis, - D... Patrick, - E... Christian, - F... Damien, - G... François-Guy, - H... René, - I... José, - J...

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4d99d

Cassation

13 janvier 1966

13 janvier 1966

(CLAUDE), Z... (STEPHANE), A... (JACQUES), B... (RENE), C... (RAYMOND), D... (JEAN-JOSE), E... (GEORGES), F... (JACQUES), G... (JEAN-PAUL), DES H... (EDOUARD), I... (LUCIE), EPOUSE J..., K...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920cd

Appel

26 février 2015

26 février 2015

C/ SA BANQUE CHAIX COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 FEVRIER 2015 APPELANTS : Monsieur Jean Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c3

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

Dès lors il ne peut être fait grief à Claude CHAN Z...

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff15f

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

André B..., demeurant Immeuble Nicolaï, quartier Canale, 20100 Sartène, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1993 par la cour d'appel de Bastia (Chambres civiles), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CA

1re Chambre C

616307fc5a67331bacec3c4a

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

PAUL BERT 79 CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL [Localité 2] CHAP S.A.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Claude Chéreau, - M. Dominique Guyon, - M. Claude Folope, - M. Philippe Le Tiec, - M. Patrick Belliot, - M.

Source officielle
CC

civ2

6137235ecd58014677408db2

Cassation

20 janvier 2000

20 janvier 2000

Monnet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Dorly, conseiller, les observations de Me Jacoupy, avocat de M. Y..., de Me Cossa, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613721dbcd580146773f8271

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Jehannin et les membres de son équipe ont décidé de créer, avec d'autres personnes, une nouvelle association de chasse dite "société de chasse privée Les Bruyères" (la société de chasse privée) ; qu'après

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007632905

Admin. suprême

16 décembre 1992

16 décembre 1992

André XZ..., demeurant à Cavaillon (84300), Le Grand Roulet les Vignières ; - M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007918698

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Y... solidairement avec les sociétés Getrafom et André Juge, à payer à l'Etat la somme de 159 100 F .

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2cf

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

André, demeurant ..., 15°/- Monsieur CHARLET YG... demeurant à Saint-Didier sur Chalaronne (Ain), 16°/- Monsieur CHINDAMO ZA... demeurant HLM Bat.

Source officielle
CC

civ3

61372320cd58014677405c91

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Jean-Claude Y..., 3°/ de Mme Régine Y..., demeurant ensemble 9, square de Prades, 95380 Louvres, 4°/ de Mme Andrée BQ..., épouse Z..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

6137230fcd58014677404e2c

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Georges André Z..., mandataire liquidateur, demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la faillite de la société Méditerranéenne de carrelage et de marbre (SMCM), dont le siège social est ..., 8

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d6b

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Jean-Claude Y..., 3°/ de Mme Régine Y..., demeurant ensemble 9, square de Prades, 95380 Louvres, 4°/ de Mme Andrée BQ..., épouse Z..., 5°/ de M.

Source officielle