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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6162677d12fe6a3e85a6c799
23 mai 2013
La SARL Total Consortium Clayton (ci-après la société Total Clayton) a pour activité principale la commercialisation de cuisines et de salles de bains à travers un réseau d'une dizaine de boutiques à [
Cour d'Appel
6253c9f0bd3db21cbdd89a00
26 octobre 2007
Joël X... ... 59500 DOUAI Présent et assisté de Me Gérald LAPORTE (avocat au barreau de LILLE) INTIME : SA DISTILLERIE CLAEYSSENS 1 Rue de la Distillerie 59118 WAMBRECHIES Représentée par
soc
6137239ccd5801467740c0b3
16 mai 2001
dans ses conclusions d'appel, non seulement qu'elle accomplissait chaque jour deux heures de trajet pour se rendre à son poste, mais qu'elle était amenée à se rendre régulièrement aux bureaux de La Clayette
comm
6079d3759ba5988459c59683
31 mars 1981
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 6 DECEMBRE 1977), QUE LA SOCIETE LES BRIQUETTERIES DE CLAUSONNES A DEMANDE A LA SOCIETE SCAC
civ1
607943339ba5988459c4189a
18 février 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PAR ACTE DU 26 NOVEMBRE 1968 DAME CLAYTON X...
Chambre 8/Section 2
680141dd70f05fda0a954af4
9 avril 2025
La SASU CLAYTON IMMOBILIER qui succombe sera condamnée aux entiers dépens.
cr
613725b3cd5801467741fe38
11 février 1997
.; qu'elles ont été dans un contexte de réorganisation de l'entreprise et de changement de ses cadres supérieurs dans lesquels se classent Eric Z... et Michel C... ; que leur formation, leurs pouvoirs
8 SS
CETAT:CETATEXT000008049329
29 juillet 2002
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 14 septembre 2000 et 12 janvier 2001, présentés pour la SOCIETE BLACK CLAWSON FRANCE
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2107746_20230125
25 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er octobre 2021, la SASU Plastibell représentée désormais par la société Clayens NP doit être regardée comme demandant au tribunal la décharge
ORTA_2107755_20230125
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er octobre 2021, la SASU NP Brion agissant par la société Clayens NP, doit être regardée comme demandant au tribunal la décharge de la cotisation
ORTA_2107757_20230125
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er octobre 2021, la SASU NP Plastibell agissant par la société Clayens NP doit être regardée comme demandant au tribunal la décharge de la
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300876
4 octobre 2018
________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société des Clausonnes
ACCO
ACCOTEXT000047227886
20 décembre 2022
ACCORD RELATIF A LA CONFIGURATION DU GROUPE CLAYENS ET LA MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE
à la suite d'une plainte déposéec/Clayton X
613724facd58014677419f2f
23 mars 1988
Clayton des chefs de faux et usage de faux et tentative d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense, et les observations
ACCOTEXT000053935667
5 février 2026
ACCORD COLLECTIF FORMALISANT LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE AINSI QUE LE REGIME DE PREVOYANCE LOURDE "INCAPACITE - INVALIDITE - DECES" DE LA SOCIETE CLAYENS GENAS
Jugement
JUFI:JUFITEXT000042028636
13 mai 2019
CRTC - CRC HAUTS-DE-FRANCE - Jugement - 13/05/2019 - Etablissement public local d'enseignement - Collège William Henri Classen - ailly-sur-Noye (Somme) - Jugement- HFJ201913 - n° HFJ201913
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2402506_20240712
12 juillet 2024
Jacques Clamens, domicilié 11, rue Anatole-France à Russange (57390) ; -Mme Christine Clamens, domiciliée 44, rue de Montfort, bât.
Arrêt
JUFI:JUFITEXT000037972005
16 juin 2016
Classen d'Ailly-sur-Noye (Somme) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des comptes de Nord-Pas-de-Calais, Picardie - n° S-2016-1870
JUFI:JUFITEXT000042387199
15 septembre 2020
COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt d'appel - 15/09/2020 - Gestion de fait des deniers du collège William-Henri Classen à Ailly-sur-Noye (Somme) - Appel d'un jugement de la chambre régionale des
Pôle 1 - Chambre 1
615e0d24c25a97f0381f4bf4
10 mars 2015
DE CLARENS a envoyé une lettre de résiliation le 29 juin 2011.
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