Recto CLICHÉ (non reproduit) N° Verso Les porteurs de ce document ont été requis pour une opération de secours, leur concours est indispensable dans le cadre d'une mission de service public d'urgence pour la sécurité de personnes en péril.

Article Annexe XV

—

Dans ce cas, la rémunération forfaitaire de l'examen et des radiographies est la suivante : - examen avec réalisation d'un ou deux clichés : 42 euros ; - examen avec réalisation de trois ou quatre clichés : 54 euros.

Article 9

—

. - examen avec réalisation de 1 ou 2 clichés : 42 euros ; L'examen et les radiographies qui y sont associées le cas échéant sont facturés à tarifs opposables et en dispense d'avance de frais.

Article 1

—

la valeur du niveau de bruit certifié de cet aéronef au point dit de survol, conformément aux normes énoncées à l'annexe 16 de la convention susvisée ; - énergie sonore de l'atterrissage d'un aéronef, la valeur WA définie par la formule suivante : CLICHÉ

Article ANNEXE I

—

. - Tuyauterie de mesurage (Cliché non reproduit voir JORF du 3 juin 1997 p. 8954). Figure 2. - Plaque perforée de tranquilliseur (Cliché non reproduit voir JORF du 3 juin 1997 p. 8954).

Article ANNEXE I

—

. - Bloc d'essai Cube de 0,60 m d'arête, vibré à refus (Clichés non reproduits voir JORF du 3 juin 1997 p. 8971). Figure 2. - Pièce intermédiaire (schéma de principe) (Cliché non reproduit voir JORF du 3 juin 1997 p. 8972).

LEGIARTI000030109354

—

Examen de l'appareil locomoteur et du squelette : - trois segments rachidiens (cervical, dorsal, lombaire) ; Tout autre cliché n'est réalisé qu'à la demande à titre complémentaire. 2.2. Compatibilité et inaptitude 2.2.1.

Article Annexe 4 à l'article A4241-49-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Vous pouvez consulter les clichés dans le JO n° 200 du 29/08/2013 texte numéro 54 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20130829&numTexte=54&pageDebut=14632&pageFin=14723

Article Annexe 2

—

Déroulement Vous pouvez consulter le cliché à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article ANNEXE I

—

. - Surface de mesure suivant l'emplacement du mécanisme d levage sur la grue à tour (Clichés non reproduits voir JORF du 3 juin 1997 p. 8964).

Article Annexe

—

Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 86 du 13/04/2010 texte numéro 17 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions.

Article 3

—

I. - Sont enregistrées dans le système contrôle automatisé les catégories de données suivantes : 1° Pour les infractions relatives à la circulation routière : -numéro d'identification unique de l'infraction ; -clichés concernant le véhicule et ses passagers

LEGIARTI000041551747

—

épreuves d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier, les épreuves sportives se composent de quatre épreuves réalisées successivement : -première épreuve : course à pied ; Les clichés

Article 219-06

—

Disposition d'antenne INMARSAT C (cliché non reproduit, consulter le fac-similé) 3.3. Elle ne doit pas être placée à un emplacement habituellement soumis à des vibrations ou aux fumées de la cheminée.

Article Annexe 13

—

Dans ce cas, la rémunération forfaitaire de l'examen et des radiographies est la suivante : -Examen avec réalisation de 1 ou 2 clichés : 42 euros -Examen avec réalisation de 3 ou 4 clichés : 54 euros -Examen avec réalisation d'une radio panoramique

Article ANNEXE III

—

d'admission aux écoles du service de santé des armées et pour les concours sur épreuves de recrutement dans un corps de praticiens, les épreuves sportives se composent de quatre épreuves réalisées successivement : - première épreuve : course à pied ; Les clichés

Article Annexes

—

(cliché non reproduit) Dimensions minimales : a = 12 millimètres. b = 5,6 millimètres.

Article Annexe

—

Vous pouvez consulter le cliché dans le JO

LEGIARTI000034479788

—

Dans ce cas, la rémunération forfaitaire de l'examen et des radiographies est la suivante : - examen avec réalisation de 1 ou 2 clichés : 42 euros ; - examen avec réalisation de 3 ou 4 clichés : 54 euros.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

—

Un tel ajustement peut être effectué comme suit : (cliché non reproduit ; consultez le fac-similé) La courbe ajustée est la ligne droite reliant la hauteur métacentrique GM utilisée dans l'essai sur modèle qui correspond au tirant d'eau de compartimentage

Page 3 · 71 résultats

← Précédent Suivant →