, Président chargé du rapport, et Monsieur Cyril ROTH, Président.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Février 2025 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 2024F00330 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le

PARIBAS Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 19 Octobre 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2021F00722 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

SAVEURS EVENTS Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Juillet 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 8 N° RG : 2024L01210 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

[E], [U], [W], [J] [M] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 9 Décembre 2024 par le Juge commissaire de [Localité 8] N° RG : 2024J00772 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Septembre 2024 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 7 N° RG : 2024P01035 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

ROTH, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Monsieur Cyril ROTH, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, qui en ont

TEAM TOY 94 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : C N° RG : F 21/00886 Copies

, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère

, Président chargé du rapport, et Monsieur Cyril ROTH, président.

MJA Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 03 Mars 2026 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : 2 N° RG : 25/01285 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE

[W] [L] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Janvier 2024 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° chambre : 4 N° RG : 2023F00728 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 21 Novembre 2024 par le Juge commissaire de [Localité 9] N° RG : 2023J00965 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à :

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 17 Mars 2025 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° RG : 2025M00229 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique

GMBH Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Novembre 2022 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2021F00159 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

ROTH, Président président chargé du rapport et Monsieur Ronan GUERLOT, Président.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Février 2025 par le Tribunal des Activités Economiques de NANTERRE N° Chambre : 9 N° RG : 2025P00058 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 07 Février 2025 par le Tribunal des Activités Economiques de Versailles N° RG : 2024M06204 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées