anciennement SAS ITT FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Avril 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 11/01981 Copies

, - Me Cyrille GUENIOT Copie certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 COMPOSITION DE

C.C.C le 11/01/24 à -Me REZGUI -Me GUENIOT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 11

[E] [W] Ordonnance d'incident : incompétence du CME pour statuer sur l'exception de procédure soulevée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aude STEPHAN Me Cyrille

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Gwenael COUGARD

Roth, Président chargé du rapport et Monsieur Ronan GUERLOT, président.

ARRET N° [S] C/ GROUPEMENT D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT VITICOLE D E L'AISNE copie exécutoire le 1er/07/2022 à AARPI LEXE ASSOCIES

ROTH, Président chargé du rapport et Monsieur Ronan GUERLOT, président.

Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 03 Septembre 2024 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 03 N° Section : 2 N° RG : 23/01141 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

ROTH, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE, Conseillère

Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 12 Octobre 2021 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 13 N° RG : 21/01953 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le : à :

LE PUITS DES FOUGERES C/ LE PROCUREUR GENERAL Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marc BRESDIN SARL LE PUITS DES FOUGERES PG RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

, président et Monsieur Cyril ROTH, Président chargé du rapport.

[N] [T] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 12 Juin 2020 par le Juge commissaire de [Localité 10] N° RG : 17/00072 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le :

Adresse 5] C/ [R] [D] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 12 Juin 2024 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° RG : 2024J00053 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

ROTH, président chargé du rapport et Monsieur Ronan GUERLOT, président .

ROTH, Président chargé du rapport et Monsieur Ronan GUERLOT, président.

[S] [I] Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 25 Mars 2025 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : 2 N° RG : 24/00622 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 24 Juin 2025 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : 2 N° RG : 24/01776 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le

OFFICIAL DRIVER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Décembre 2024 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 02 N° RG : 2024F00433 Expéditions exécutoires Expéditions Copies