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53 résultats pour « Damien WILHELEM »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b3018ecdc6046d47712f0a

Commerce

2 mars 2026

2 mars 2026

Maître Hervé RENOUX avocat au barreau de METZ, membre de la SA ACD AVOCATS, substitué par Maître Céline GROMEK, avocat au barreau de la Haute Marne, La SA MMA IARD, défendeur, représentée par Maître Damien

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e0b536cdc6046d476f9eeb

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Ont comparu à l'audience : La société [Y] demanderesse, représentée par Maître Fabien KOVAK avocat au barreau de Dijon, membre de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES, substitué par Maître Damien WILHELEM, avocat

Source officielle
CA

1re chambre civile

660cf25a7c1ccb0008628c6f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

COTILLOT, membre de la SCP COTILLOT- MOUGEOT, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉS : Monsieur [P] [O] né le 10 Avril 1971 à [Localité 14] [Adresse 10] [Localité 11] Représenté par Me Damien

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6614da4228647600086a8f4f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

SCEA DE [Localité 19] [Adresse 26] [Localité 9] représentés par Me Damien WILHELEM, membre de la SELARL WILHELEM CHAPUSOT BOURRON, avocat au barreau de HAUTE-MARNE INTIMÉE : Etablissement

Source officielle
CA

2 e chambre civile

67ff3d396d3290e00e0e79d4

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[Z] [T] EXPERT IMMOBILIER, agissant en la personne de son représentant légal domicilié : [Adresse 3] [Localité 11] représentées par Me Damien WILHELEM membre de la SELARL WILHELEM CHAPUSOT BOURRON

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffbc2cdc6046d478a8900

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

INTIMÉS Monsieur [E] [S] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Damien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b4af487ef77d000880b507

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

GED SYSTEM [Adresse 2] [Localité 4] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 538 418 542 représentée par Me Christophe WILHELM de la SELEURL CHRISTOPHE WILHELM

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6688de3b676b73dd81b96f0e

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

de la SELEURL CHRISTOPHE WILHELM, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mai 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Denis ARDISSON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65a23e0c7ca18b0008e582df

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

de la SELEURL CHRISTOPHE WILHELM, avocat au barreau de PARIS, toque E1975 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd799ccdc6046d4703c171

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour conseils Me Benoît BERGER de la SELARL BERGER- TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, postulant, avocat au barreau d'ORLEANS, et Me Pascal WILHELM

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007673247

Admin. suprême

25 juillet 1980

25 juillet 1980

. ; MONSIEUR DAMIEN XK..., VITICULTEUR, DE NATIONALITE FRANCAISE, DEMEURANT A ITTERSWILLER, MONSIEUR FRANCOIS XK..., VITICULTEUR, DE NATIONALITE FRANCAISE, DEMEURANT ...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1003JUD005522514

Admin. suprême

3 octobre 2019

3 octobre 2019

Sie, meine Damen und Herren, hoffen auf den Sieg der Lüge über die Wahrheit. ... ”) 6.

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc6d

Cassation

27 février 1989

27 février 1989

Wilhem, - Z... Jean-Louis, - D... Philippe, - B...

Source officielle

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