X..., au service de la société "Le Réservoir" a été licencié par lettre du 7 juin 1983 ; que celui-ci ayant demané l'énonciation des motifs de son licenciement, la société lui a répondu, par lettre du

condition, introduite en 2015, a pour but de donner effet au caractère exécutoire du permis de construire attribué s'agissant des zones non-mentionnées par la loi en permettant au propriétaire de démarrer

tribunal l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire ; La cause a été appelée à l'audience de ce jour, le débiteur dument convoqué, à laquelle il comparait et expose que l'activité avait bien démarré

X... en réparation ; Attendu que pour accueillir cette demande l'arrêt énonce que le feu a pris naissance dans l'installation électrique du four à l'heure précise où il devait démarrer automatiquement

procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que des policiers voyant un homme allongé sur le sol et, à leur arrivée, un véhicule stationné à proximité démarrer

civil ; 2 / que la cour d'appel a constaté que la plupart des créances produites à la liquidation judiciaire de Mme X... sont postérieures à la donation pour être nées de l'activité que celle-ci a démaré

création et à l'activité de la société Valhestia, contrat se terminant le 24 février 2017 à minuit ; qu'en retenant que "l'activité concurrente incriminée de la société Valhestia n'a effectivement démarré

DEMA [V] représenté par Me [C] [I] domicilié es qualité audit siège, es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS DEMA [V] C/ S.C.P.

de travail de durées inférieures à trois mois, délit prévu à l'article 222-20 du Code pénal ; " aux motifs que circulant à Reims, boulevard Lundy, au volant de sa Ferrari 328 GTS, Gérard Y... a démarré

. ; "aux motifs que Stéphane Z... n'avait pu être atteint que par le premier tir ; qu'en effet, suite à celui-ci, Robert X... avait démarré brutalement ; que la progression du véhicule avait alors fait

Les travaux ont démarré en février 2008 et ont été abandonnés en avril 2008. 3. Mme Q... a assigné M.

elles une possibilité de permutation du personnel ; qu'en se bornant à affirmer, pour décider qu'il existait une permutabilité du personnel entre les membres du réseau Brit Hôtel, que ce réseau « a démarré

qu'il peut, en outre, être déduit des déclarations de la victime comme de celles de Stéphane X... que la vitesse du véhicule conduit par ce dernier, avant le choc, était importante, alors qu'il avait démarré

résulte de l'arrêt de la chambre d'accusation, indique que, parmi les quatre hommes qui auraient été l'auteur du vol au supermarché Leclerc, l'un d'entre eux aurait tiré avec un fusil et l'autre aurait démarré

conclusions d'appel, d'abord les réponses des 10, 12 et 14 avril 1995 (soit antérieurement ou concurremment à la notification du licenciement) de trois sociétés du groupe (Mannesmann Rexroth, Mannesmann Demag

Y... à payer une certaine somme à titre de dommages-intérêts, le jugement se borne à relever que ce dernier était à la barre lorsque le bateau a démâté, qu'il a retiré la voile qui a coulé, qu'au cours

quality process (la société AQP) la réalisation des installations de conditionnement d'air et de climatisation, des matériels étant acquis auprès de la société Trane ; que l'installation fromagère a démarré

société Arcades le 21 mars 2006 par contrat de travail à temps plein en qualité d'attaché commercial ; que le même jour, il a remis à son employeur un document énonçant : "Je soussigné Philippe Y..., démarre

[X] [S], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société d'exploitation des établissements Demey, société par actions simplifiée, 4°/ à M.

Un permis de construire a été délivré, mais la société All construction a été placée en liquidation judiciaire et le chantier n'a pas démarré. 3.