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77 résultats pour « Denis BENAYOUN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd8699b

Appel

24 juin 2003

24 juin 2003

2002 d'une part, ET : Marc L. ès qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL Les vieux terroirs de Gascogne 20 place Jean-Baptiste DURAND 47000 AGEN Rep/assistant : Me BENARROUS

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

6975e8f6cdc6046d47a571e4

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Pascale BOISSON, Greffière, Vu l'instance, Entre : Monsieur [O] [H] né le 31 Mars 1975 à BORDEAUX (33000) DEMEURANT 40 rue de l’Ecole Normale 33200 BORDEAUX CAUDÉRAN représenté par Maître Sophie BENAYOUN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fda3d5392446983ea03c156

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Judith BOUHANA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0656 INTIMÉE SAS ANTALIS FRANCE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marie-hélène BENSADOUN

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b0489f19e8c50f8d1ad

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ICADE PROMOTION 27 rue Camille Desmoulins 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentée par Maître Thierry BENAROUSSE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire B0100 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce65

Appel

5 décembre 2008

5 décembre 2008

RUE HAMELIN, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 4 square Edouard VII 75009 PARIS représentée par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Thierry BENAROUSSE

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162678612fe6a3e85a6c840

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

2014 HF N° 2014/14 Rôle N° 12/23217 SASU EDITIONS ATLAS C/ [X], [Q] [N] épouse [T] Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Franck BENALLOUL

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403363_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

F..., représenté par Me Benayoun, demande au juge des référés d’ordonner une expertise médicale visant à déterminer si la vaccination dont il a fait l’objet est la cause de son eczéma chronique, de sa

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162cf718b4dc27576e7b76a

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

FRERES ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN en la personne de Maître Bruno REGNIER, avocats au barreau de PARIS, toque : L0050 assistée de Maître Jonathan BENAYOUN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6263993d81d302277d8e8c7a

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY RG n° 17/02036 APPELANTES SAS [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nelly JEAN-MARIE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Melissa BENABOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc51

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

CANAL PLUS DISTRIBUTION 1, place du Spectacle 92130 ISSY LES MOULINEAUX représentée par Me Marie-Hélène BENSADOUN, avocat au barreau de PARIS, toque : P.438 Monsieur le Directeur Régional des

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CA

1ere Chambre Section 1

662c9502b787c4000862f743

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

DEFIX, président A.M. ROBERT, conseiller S.

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6347ac6929ffd2adfff4f407

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Assistée par Me Jérôme BEYOUNES

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68de07151bc19e7640ea3d9f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DEFIX, président A.M ROBERT, conseillère N. ASSELAIN, conseillère qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2204891_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Par une requête, enregistrée le 6 avril 2022 sous le n° 2204891, et un mémoire enregistré le 27 octobre 2023, Mme A B, représentée par Me Bensamoun, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

658b289e2c4a0d96dcda5276

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Assignation du : 31 Mars 2023 JUGEMENT rendu le 19 Décembre 2023 DEMANDEURS Madame [R] [T] Monsieur [E] [C] demeurant tous deux [Adresse 5] [Localité 10] tous deux représentés par Maître Matthieu BENAYOUN

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CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878b6

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

repr sentants l gaux domicili s en cette qualit audit sige. repr sent e par la SCP TUSET-CHOUTEAU, avou s - Nä du dossier 20030506 Rep/assistant : Me Sabine FRANCKAERT du cabinet SELARL CBA CABINET BENAYOUN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677da9aab032d83cfd3ede72

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 17] JUGEMENT du 02 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : - Catherine TRIENBACH, Vice-présidente, Présidente - [N] [H], Assesseur employeur - Serge BENAYOUN

Source officielle
TJ

JAF Cab 6

68e041c774e929a9d8fd5117

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 02 Octobre 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Chloé BARDET, Juge aux affaires familiales Greffier : Mme Sophie BENALLOUL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6364bbe7e405357f749eabfd

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

(RATP), RCS de Paris sous le numéro B 775 663 438, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Assistée par Me Marie-Hélène BENSADOUN

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CA

1ère Chambre

6285e1766a1876057df5d530

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

boulevard Raymond Poincaré 94170 LE PERREUX SUR MARNE ayant pour avocat postulant Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Matthieu BENAYOUN

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SIREN 834720633GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

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SIREN 834720633GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

06/07/2023

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Dépôts des comptes

DENIS BENAYOUN

SIREN 834720633GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

30/06/2022

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Dépôts des comptes

DENIS BENAYOUN

SIREN 834720633GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

16/07/2021

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DENIS BENAYOUN

SIREN 834720633GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

11/10/2020

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