Chevalier, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [I], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Lagardere Media News, et l'avis de M.

Le relevé des résultats des courses du cheval (pour la période du 13 juin 2016 au 27 avril 2017), le bulletin officiel édité par l'association France Galop au titre des « Courses plates » (n°24 du 15 décembre

Edith, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 janvier 2004, qui, sur sa plainte du chef de recel d'extorsion, a confirmé

Chevalier, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société RT France, de la SCP Gaschignard, avocat des sociétés Cimeo construction, de Givray, après

d'édition du 21 janvier 1954), Un certain sourire (contrat d'édition du 17 janvier 1956), Dans un mois, dans un an ; Aimez-vous Brahms'; Les merveilleux nuages; La Chamade; Le Garde du coeur; Le Cheval

André C..., 7°/ de Mme Pierrette C..., demeurant ensemble ... à Cheval, 78120 Rambouillet, 8°/ de M.

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.

Hogue, Jickie Hogue, Kahima Hogue, Kinine Hogue), les factures (pension poulinière non suitée — suivi gynécologique) étant éditées à l'ordre de M.

Denis X... expose qu'il entend réhabiliter l'oeuvre de sa mère car "ses éditeurs avaient arrêté de la publier à cause de ses problèmes fiscaux.

X... faisait valoir que qu'il résultait de la lettre d'information aux pensionnés du régime social des marins éditée par l'Etablissement national des Invalides de la Marine (ENIM), sous l'égide du Secrétariat

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 19 février 2009), que la société Les Serres de Froberville a souscrit une demande d'insertion publicitaire dans le Guide pratique du contribuable, édité

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de Mme [H], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Le Républicain

Chevalier, conseiller, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.

Martial Z..., 2°/ de Mlle Odette Z..., 3°/ de Mlle Mireille Z..., 4°/ de Mme Edith Z... veuve X..., demeurant tous quatre 27310 Saint-Ouen de Thouberville, 5°/ de M.

, il a résilié, le 30 septembre 2013, le contrat d'édition qui le liait à son propre éditeur afin de pouvoir agir en justice, puis, selon acte du 31 janvier 2014, a assigné cet auteur et son éditeur en

Chevalier, conseiller, les observations de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société Chris Music, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Fechner films et de la

Chevalier, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [C], de la SCP Alain, Bénabent, avocat de l'établissement Musée [N] [D], et l'avis de M.

de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-huit novembre deux mille dix.MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gadiou et Chevallier