Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
65eb6a78e2958c07e91d4e4a
31 janvier 2024
31 janvier 2024
RCS de NANTERRE sous le n° B 602 052 359, dont le siège social est [Adresse 3], représenté e par son Président du Conseil d’Administration domicilié audit siège en cette qualité Représentée par Me Jeanine
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Paul Y
613725e5cd580146774215e7
11 septembre 2001
11 septembre 2001
- LA SOCIETE MUTUELLE DU MANS ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1cd
5 mars 2012
5 mars 2012
née le 20 Mars 1969 à BOURG-EN-BRESSE (01000) ... 01440 VIRIAT représentée par Me Eric DUMOULIN, avocat au barreau de LYON Mme Jeanine A...
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a24
1 septembre 2014
1 septembre 2014
alors âgée de sept ans, pour aller vivre avec Léon X... avec lequel elle a eu un autre enfant, et que Jeanine B... avait été élevée par ses grands-parents maternels puis par son père, son oncle et sa
Source officiellecr
6137262bcd58014677423764
6 mars 2002
6 mars 2002
591 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a condamné le demandeur à payer diverses sommes aux parties civiles en réparation de leur préjudice moral ; " aux motifs qu'Elisabeth
Source officielleChambre civile 1-5
667fa3820693c2be63c5be95
4 avril 2024
4 avril 2024
HALIMI de la SELARL JEANINE HALIMI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 397 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 al. 1 du code de procédure civile) Nous
Source officielleciv1
6137208acd580146773eb655
17 décembre 1991
17 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannette, Anne Y..., divorcée B..., demeurant ...
Source officielleciv3
61372150cd580146773f2bdf
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Georges, René A..., 2°/ Mme Elisabeth, Marie Y..., épouse A..., demeurant ensemble à l'école publique de Caromb (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1989 par la cour d'appel de Nîmes
Source officielleChambre civile 1-5
6969e0d2cdc6046d477d519c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Bertrand MAUMONT, Conseiller, Monsieur Ulysse PARODI, Vice président placé faisant fonction de conseiller, Greffière lors des débats : Mme Elisabeth TODINI, EXPOSE DU LITIGE Mme [D] [V]
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92619
6 juillet 2015
6 juillet 2015
APPELANTE COLLEGE REMY NAINSOUTA BP 104 97120 SAINT-CLAUDE Représenté par Maître Robert VALERIUS de la SCP CHEVRY-VALERIUS (Toque 97), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Jeannette
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c87
28 octobre 2013
28 octobre 2013
C/ Mme Jeanine Y... épouse X...
Source officielleciv2
613720e4cd580146773ef459
14 juin 1989
14 juin 1989
Elisabeth, demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône) ... ; 3°) Madame D... Françoise, demeurant à Paris (15ème) ... ; 4°) Monsieur D...
Source officiellecr
613726a3cd58014677427460
7 septembre 2005
7 septembre 2005
1994 par Elisabeth X... à l'assureur Dynassur dont il ressort qu'Elisabeth X... savait que ce véhicule communal Renault Twingo était en réparation au garage Y... ; les dépositions de M.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024815371
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Jean-Philippe D, élisant domicile ..., Mme Noëlle D, élisant domicile ..., Mme Michelle O, élisant domicile ..., Mme Laurence H, élisant domicile ..., Mme Jeannine A, élisant domicile ..., Mme Joëlle N
Source officielle5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008038517
15 janvier 2001
15 janvier 2001
Michel Z..., demeurant ..., Mme Nathalie Y..., demeurant ..., Mme Elisabeth X..., demeurant ... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd7e
29 octobre 2012
29 octobre 2012
C/ Mme Jeanine Angèle Elise Y... épouse X...
Source officielleciv3
6137219bcd580146773f52ca
23 octobre 1991
23 octobre 1991
D..., demeurant à Grezille (Maine-et-Loire), Château du Pin Péan, 4°/ Mme Elizabeth, Jeanne, Marie C..., épouse Z..., Roger B..., demeurant aux Arcs-sur-Argens (Var), Domaine de Saint-Pierre, 5°/ M
Source officielleChambre civile 1-5
6969e0d5cdc6046d477d51a2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Bertrand MAUMONT, Conseiller, Monsieur Ulysse PARODI, Vice président placé faisant fonction de conseiller, Greffière lors des débats : Mme Elisabeth TODINI, EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleciv3
613723d8cd5801467740ef14
7 novembre 2001
7 novembre 2001
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Le Bagatelle, dont le siège est ..., 2 / Mme Elisabeth
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d90f
30 avril 1963
30 avril 1963
(JEANNINE) DU CHEF D'EXERCICE ILLEGAL DE LA MEDECINE LA COUR, VU LA DEPECHE DE M LE GARDE DES SCEAUX DU 13 AOUT 1962 ET LES REQUISITIONS DE M LE PROCUREUR GENERAL DU 17 AOUT 1962 ; VU L'ARTICLE 620
Source officiellePage 3 sur 14