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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

97 résultats pour « Emmanuel DI MAURO »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article (suite 6)

—

17 DI-n-PROPYLAMINE 17 2383 n-Dipropylamine DI-n-PROPYLAMINE 17 DIPROPYLÈNEGLYCOL 17 DIPROPYLTHIOCARBAMATE DE S-ÉTHYLE 17 Distillats (pétrole), obtenus par vapocraquage, fraction C8-C12

Article 1

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recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) CEP Innovation SARL Tsunami SARL Benoit Escande Editions (FR) Pépinières & Vergers Escande SCEA Cerisier doux : bigarreaux Black Star Università degli Studi di

LEGIARTI000038364931

—

. (3) Nom usuel du produit (exemple : carter de moteur). (4) Référence alphanumérique du produit connue au sein de l'entreprise. (5) Référence technique utilisée par le système d'information relatif au contrôle des exportations et établie par la DGA/DI

Article Annexe II

—

Gasconne Clun Forest Lourdaise Corse (race ovine corse) Maraîchine Cotentin Mirandaise (Gasconne aréolée) Dorset Down Nantaise Est à laine mérinos Parthenaise Finnoise Pie rouge des plaines Grivette Raço di

LEGIARTI000024599214

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Es ou pé viré di sa ou di a, soulpé ? Man ni anlot bagay pou di - Nou pé ranjé sak an nou ? An pé kopyé tèks-la si kayé-la ? En italiques figurent les formulations concernant plus particulièrement le cycle 3. 2.

Article 1

—

régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane, et Martinique Guadeloupe Le Gosier 1 Président de la chambre régionale des comptes de La Réunion La Réunion Saint-Denis 1 Gardien de la chambre régionale des comptes de Corse (2B) Haute-Corse Ville-Di-Pietrabugno

Article ANNEXE I

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Suisse Sage-femme diplômée/Diplomierte Hebamme/Levatrice diplomata délivré par les écoles qui proposent des filières de formation reconnues par l'Etat/Schulen, die staatlich anerkannte Bildungsgänge durchführen/Scuole che propongono dei cicli di

LEGIARTI000048532750

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Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article 1

—

Muséum Emmanuel Liais. Haute-Normandie Seine-Maritime (76). Elbeuf. Musée municipal. Le Havre. Muséum d'histoire naturelle. Rouen. Muséum d'histoire naturelle, d'ethnographie et de Préhistoire. Pays de la Loire Maine-et-Loire (49).

Article Annexe II

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méthylcyclohexyl)-4-méthylphénol] 77-62-3 Catégories A, B, C, D 4,4'-thiobis(6-tert-butyl-3-méthylphénol) 96-69-5 Catégories A, B, C, D Produits de réaction du p. crésol et du dicylopentadiène, butylés 68610-51-5 Catégories A, B, C, D 2,6- di

Article Annexe IV

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Háziorvostan szakorvosa bizonyítvány 1er mai 2004 Irlande Certificate of specific qualifications in general medical practice 31 décembre 1994 Islande Almennur heimilislæknir (Evrópulæknir) 31 décembre 1994 Italie Attestato di

Article Annexe

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les candidats consulteront avec profit les ouvrages suivants, dont certains peuvent être considérés comme des classiques : - Agulhon (Maurice), La République de 1880 à nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

. - Matières colorantes pour la coloration dans la masse et en surface Jaune E 100 Curcumine 1.374 (1.238) 75.000 139 Di(hydroxy-4 méthoxy-3 phényl)-1,7 heptadiène-1,6 dione-3,5 E 101 Lactoflavine (Riboflavine) - - 111

Article 5

—

Ebufos ou dithiophosphate de 0-éthyle et de 5,5 -di (méthyl-1 propyle) (granulés - concentration maximale : 10 %) : Traitement nématicide du sol en cultures de bananiers en localisation au pied de la culture, les granulés étant obligatoirement enfouis

Article (suite 8)

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Hydrocarbures aromatiques poly(2+)cycliques fondus COMPOSÉS AROMATIQUES POLYCYCLIQUES (C2+) 17 Hydrofuranne TÉTRAHYDROFURANNE 17 HYDROGÉNOPHOSPHATE D'AMMONIUM EN SOLUTION 17 Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) ACIDE DI

LEGIARTI000033889918

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Philippe Di Marco (suppléant) (Fédération des personnels des services publics et des services de santé, Force ouvrière) ; M. Patrick Lefevre (titulaire) ; M.

Article (suite 5)

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DIBROMOMÉTHANE 17 DIBROMURE D'ÉTHYLÈNE 17 1605 DIBUTYLAMINE 17 Dibutylcarbinol ALCOOL NONYLIQUE (TOUS ISOMÈRES) 17 Dibutylcarbitol ÉTHER DE DIÉTHYLÈNEGLYCOL ET DE DIBUTYLE 17 2,6-DI-tert-BUTYLPHÉNOL

Article annexe I (suite)

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Diamètre du lacet : 1,6 mm. 775 a) Patte antiretour. b) Bague métallique sertie et émerillon serti sur le câble. c ) Tube métallique écrasé. d) Bague métallique sertie. e) Un dispositif type "émerillon" est situé près de l'arrêtoir. 47 SARL Emmanuel

Article Annexe

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Interdits dans les aérosols (sprays). 14 Acide formique et son sel de sodium. 0,5 % (en acide). 15 1,6-Di(4-amidino-2-bromo-phénoxy)-n-hexane (dibromo-hexarnidine) et ses sels (y compris l'isethionate). 0,1 %. 16

LEGIARTI000028786110

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Bordeaux 0240045U Collège Charles de Gaulle LA COQUILLE Bordeaux 0240016M Collège Arnault de Mareuil MAREUIL Bordeaux 0241007P Collège Giraut de Borneil EXCIDEUIL Bordeaux 0332283C Collège François Mitterrand CRÉON Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel

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