CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Juridiction

Tri

DeÀ

Avocat

Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

210 résultats pour « Emmanuelle AMAR »

Tous CC CE TA CAA CA CPH TJ TCOM CJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

soc

6137232fcd58014677406900

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Emmanuel C..., demeurant ..., 2 / de M. Jean-Pierre D..., demeurant ..., 3 / de M. Frédéric E..., demeurant ..., 4 / de M. Raynald G..., demeurant ..., 5 / de M. Paulo de XB...

Source officielle

Page 3 sur 11

← Précédent Suivant →

CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008223938

Admin. suprême

4 novembre 2005

4 novembre 2005

l'ordonnance du 31 janvier 2005 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Clermont-Ferrand a suspendu l'exécution de la décision du 21 septembre 2004 du conseil national du football amateur

Source officielle

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008235889

Admin. suprême

10 janvier 2005

10 janvier 2005

le jugement du 23 avril 2003 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé son arrêté du 11 février 2003 décidant la reconduite à la frontière de Mme Ammara

Source officielle

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a55

31 octobre 2006

31 octobre 2006

Z... née le 12 Juillet 1941 à M'KIRA (ALGERIE) ... représentée pa la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Courassistée de Me Michel ROUBAUD, avocat au barreau de CARPENTRAS Monsieur Ammar Y... né le 01 Janvier

Source officielle

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007715492

Admin. suprême

3 février 1984

3 février 1984

EMMANUEL, A M. REGIS Y..., A M. E... GILBERT, A M. HARDY I..., A M. TASTER XW..., A M. K... ETIENNE, A MME XD... AMELIE, A M. R... JOSEPH, A M. XB... GEORGES, A M. XA... LAURENT, A M. A...

Source officielle

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd87609

10 mai 2005

10 mai 2005

Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.

Source officielle

Chambre 4-8a

6622095c9ce14200083895bb

18 avril 2024

18 avril 2024

RG 22/05572 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHLY [R] [T] C/ S.A.S. [6] CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sabrina AMAR

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff88

30 novembre 2012

30 novembre 2012

(MINEUR) Amir X...(MINEUR) Kelvyn dit Z... Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e74

13 décembre 2001

13 décembre 2001

DU 03 Décembre 2001 ------------------------- M.F.B GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE, C/ Jean X..., Emmanuelle X...

Source officielle

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008165109

Admin. suprême

11 février 2005

11 février 2005

Vier, Barthélemy, avocat du Réseau des émetteurs français-Union française des radioamateurs et de Me Foussard, avocat de l'Autorité de régulation des télécommunications, - les conclusions de Mme Emmanuelle

Source officielle

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008171967

Admin. suprême

22 octobre 2004

22 octobre 2004

Vier, Barthélemy, avocat du Réseau des émetteurs francais-Union française des radioamateurs et de Me Foussard, avocat de l'Autorité de régulation des télécommunications, - les conclusions de Mme Emmanuelle

Source officielle

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008256358

Admin. suprême

22 octobre 2004

22 octobre 2004

Vier, Barthélemy, avocat du Réseau des émetteurs francais-Union francaise des radioamateurs et de Me Foussard, avocat de l'Autorité de régulation des télécommunications, - les conclusions de Mme Emmanuelle

Source officielle

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008256365

Admin. suprême

22 octobre 2004

22 octobre 2004

Vier, Barthélemy, avocat du Réseau des émetteurs francais-Union francaise des radioamateurs et de Me Foussard, avocat de l'Autorité de régulation des télécommunications, - les conclusions de Mme Emmanuelle

Source officielle

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008256373

Admin. suprême

22 octobre 2004

22 octobre 2004

Vier, Barthélemy, avocat du Réseau des émetteurs francais-Union francaise des radioamateurs et de Me Foussard, avocat de l'Autorité de régulation des télécommunications, - les conclusions de Mme Emmanuelle

Source officielle

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008170312

Admin. suprême

22 octobre 2004

22 octobre 2004

Vier, Barthélemy, avocat du Réseau des émetteurs francais-Union francaise des radioamateurs et de Me Foussard, avocat de l'Autorité de régulation des télécommunications, - les conclusions de Mme Emmanuelle

Source officielle

Pôle 2 - Chambre 2

61639210c171f9a1fe14c674

10 septembre 2010

10 septembre 2010

diligences en la personne de son représentant légal Rambla de Guipuscoa n °23-25 [Adresse 2] [Localité 1] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée par Maître Emmanuel

Source officielle

Référé président

68ded2fd6af9fd1f8095c33d

2 octobre 2025

2 octobre 2025

----------------------------- [L], [K], [V] [A] [O], [D], [H] [N] épouse [A] C/ [J] [F] [M] [I] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : Maître Emmanuel

Source officielle

Chambre 4-8a

66a9d37c05566a2f16fd86d5

30 juillet 2024

30 juillet 2024

DBVB-V-B7H-BKTCJ [T] [E] C/ MDPH DES BOUCHES DU RHONE CAF DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 30/07/2024 à : - Me Oum keltoum GASMI AMARA

Source officielle

Deuxième Chambre Civile

68eea85322996ce544830b13

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE La Deuxième Chambre Civile du Tribunal judiciaire de Pontoise, statuant publiquement, par décision réputée contradictoire et en premier ressort assistée de Emmanuelle

Source officielle

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007860

Admin. suprême

28 décembre 2007

28 décembre 2007

Amor A, demeurant 1, rue Hector Malot à Paris (75012) ; M.

Source officielle