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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725f2cd58014677421c57
26 juin 2001
26 juin 2001
d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 28 juin 2000, qui, après relaxe de Marcel C... et de Jean-Claude Z... du chef de tromperie et complicité et condamnation de Marcel C... et d'Emmanuel
Source officielleciv1
60794c859ba5988459c45ea6
2 juin 1993
2 juin 1993
Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que Mme Y... a mis au monde, le 24 septembre 1984, une fille, prénommée Emmanuelle, qu'elle a reconnue le 24 janvier 1986 ; que l'acte de reconnaissance
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f2c
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Frédéric X...et Mme Emmanuelle Y... se sont mariés le 7 octobre 2006 à Saint Cyr sur Mer (Var), sans contrat de mariage préalable.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02042
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel X... de sa demande tendant à faire prononcer la résiliation judiciaire aux torts exclusifs de l'employeur et de l'avoir en conséquence
Source officielleService des référés
6633da46c0d3e3fe99d17a11
30 avril 2024
30 avril 2024
RG 24/53012 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4NA6 N° :3-CB Assignation du : 20 mars 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 30 avril 2024 par Emmanuelle
Source officiellecr
61372589cd5801467741e99a
16 mars 1994
16 mars 1994
de Justice à PARIS, le seize mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de la société civile professionnelle BORE
Source officiellecr
6079a8db9ba5988459c4f206
7 décembre 2005
7 décembre 2005
a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, et de la société civile professionnelle BORE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01072
28 mai 2014
28 mai 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel X... de ses demandes tendant à se voir reconnaître le statut cadre à compter du 20 mars 1980 et, se voir
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008226779
8 février 2006
8 février 2006
Emmanuel X, demeurant ... ; M.
Source officielle8e Chambre C
6031fcd747e14f351dd7bf91
24 mai 2018
24 mai 2018
APPELANTS Madame Emmanuelle X... épouse Y..., Demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa37
10 septembre 2007
10 septembre 2007
Arrêt no No RG : S07 0018 Affaire : Emmanuel X...
Source officielleChambre 6/Section 5
668ecb982980a82f59d7f2fe
10 juillet 2024
10 juillet 2024
SCI LIVRY GARGAN 11 MARGUERITE Représentant : Maître Emmanuelle CUGNET de la SCP TIRARD & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0476 S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2107205_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
B A en vue de déterminer les causes et conséquences des désordres apparus sur les travaux réalisés par le groupement titulaire du marché de rénovation du lycée Emmanuel Mounier à Grenoble.
Source officielle4ème Chambre civile
68658a1f72b7e1b6bf1de093
2 juillet 2025
2 juillet 2025
du Commerce et des Sociétés de PARIS, sous le numéro 552 062 663 RCS PARIS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Emmanuelle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00363
3 mai 2018
3 mai 2018
Emmanuel X..., en dissolution de l'Earl du Messal et désignation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860d9
15 février 2002
15 février 2002
Emmanuel X... est entré au service de cette entreprise pour le compte de ses filiales le 3 juillet 1995 , en qualité de directeur administratif et commercial, selon un contrat (non datée) Emmanuel X
Source officielleSociale E salle 1
5fddb96a80016f6042cd3b31
31 mai 2018
31 mai 2018
Vous m'avez répondu que vous pensiez que je n'avais qu'à y mettre EmmanuelG... qui vous a remplacé l'année dernière.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469874.20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 juin 2023. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleciv3
613721cdcd580146773f7814
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Emmanuel Z..., demeurant chez Mlle A... à Paris (10e), ..., 2°/ de Mlle Annie Z..., demeurant à Paris (20e), ..., 3°/ de Mme Emmanuelle Z..., demeurant à Paris (10e), ..., défendeurs à la cassation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10230
8 juin 2017
8 juin 2017
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mmes Emmanuèle et Marie X..., de la SCP Richard, avocat de MM.
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