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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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68 résultats pour « Emmanuelle PAILLES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000036612914

—

Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle, Natalide paillée Famille des Noctilionidae (Chiroptères) Noctilio leporinus mastivus (Vahl, 1797) : Noctilion pêcheur, Noctillion bec de lièvre, Chauve-souris

LEGIARTI000028786110

—

Bordeaux 0240045U Collège Charles de Gaulle LA COQUILLE Bordeaux 0240016M Collège Arnault de Mareuil MAREUIL Bordeaux 0241007P Collège Giraut de Borneil EXCIDEUIL Bordeaux 0332283C Collège François Mitterrand CRÉON Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel

Article L541-15-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 18

Code de l'environnement

. - Il est mis fin à la mise à disposition des produits en plastique à usage unique suivants : 2° A compter du 1er janvier 2021, pour les pailles à l'exception de celles destinées à être utilisées à des fins médicales, confettis en plastique, piques à

Article Annexe

—

La litière est constituée, par exemple, par de la paille ou des aiguilles de pin pour les rapaces, par du papier absorbant pour les oiseaux d'eau et les autres espèces ; l'utilisation du foin est interdite. 2.1.2.

LEGIARTI000028202750

—

Fromage à raclette ou raclette Lait de vache Pâte pressée, non cuite, à caillé divisé, à grains lavés salés en saumure ; de couleur blanche à jaune paille ; lisse, ferme avec quelques ouvertures à la coupe ; croûte fine avec morge non enrobée, de

Article Annexe Ia

—

repassage, bichonnage pour remettre en forme. 3.2 : Réaliser les opérations de placement et de coupe. 3.3 : Réaliser les opérations d'assemblage selon le procédé "coupé/cousu". 3.4 : Réaliser les opérations de mise en volume par moulage : moulage paille

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Paille pour chapeaux (fabrication de). Blanchiment de la paille. Sécheries de bois d'ébénisterie. Conduite des feux et de la ventilation.

LEGIARTI000036612206

—

pâles Famille des Phoenicopteridae (Phoenicopteriformes) (*) Phoeniconaias minor (Geoffroy Saint-Hilaire, 1798) : Flamant nain, Petit flamant Famille des Phaethontidae (Phaethontiformes) Phaethon lepturus lepturus Daudin, 1802 : Phaéton à bec jaune, Paille

LEGIARTI000024929071

—

: Molybdate d'ammonium ou de sodium 2841.70.00 Sélénium : Sélénite de sodium 2842.90.10 Sélénate de sodium 2842.90.10 Produits divers Kaolin 2507.00.20 Autres argiles kaoliniques 2507.00.80 Foins et pailles

Article Annexe

—

13,00 CREMANT DE BOURGOGNE Rs 144 9,00 B 144 9,00 BOURGOGNE Vézelay B 13,00 MACON R 171 10,00 12,50 Rs 171 10,00 12,50 VIRE CLESSE B 11,50 CÔTES DU JURA R 13,50 Rs 13,50 B 10,50 14,00 ARBOIS vin de paille

LEGIARTI000039240198

—

Lycée Robert Doisneau Vaulx-en-Velin Lycée Louis Armand Villefranche-sur-Saône Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Académie de Montpellier Collège Paul Langevin Elne Lycée Saint-Pierre Joseph Rouge Montferrier-sur-Lez Institut Emmanuel

Article TABLEAU A

—

Chapeaux de paille (Marchand de) en gros. Chapellerie (Marchand de matières premières pour la). Charbon de bois (Marchand de) en gros. Chiffonnier en gros. Cloutier (Marchand) en gros. Coton en laine (Marchand de) en gros.

Article Annexe

—

est possible, pour la viande et pour les abats, sous réserve que les procédures utilisées et décrites dans le cahier des charges aillent au-delà des dispositions réglementaires. 7e recommandation : caractéristique certifiée relative à l'élevage sur paille

Article Annexe Ib

—

, repassage, bichonnage pour remettre en forme. 3.2 : Réaliser les opérations de placement et de coupe 3.3 : Réaliser les opérations d'assemblage selon le procédé "coupé/cousu". 3.4 : Réaliser les opérations de mise en volume par moulage : moulage paille

Article Annexe A

—

Les œufs légèrement souillés sont nettoyés à sec par léger frottage à la paille de fer ou au papier de verre. 4.

Article Annexe

—

Pour exemple, les matières premières entrant dans cette famille peuvent être : luzerne, tourteaux de tournesol, pulpes de betteraves, paille..., cette liste n'étant pas exhaustive.

LEGIARTI000028252330

—

Département d'Ille-et-Vilaine Département de l'Indre Communauté de communes Champagne berrichonne Valorisation des pailles de Champagne berrichonne en agromatériaux Département d'Indre-et-Loire Communauté de communes Loches développement

Article Annexe I

—

parcelle en prairie ou sur une parcelle portant une culture implantée depuis plus de 2 mois ou un CIE ou un CINE bien développée ou un lit d'environ 10 centimètres d'épaisseur de matériau absorbant dont le rapport C/N est supérieur à 25 (comme la paille

Article Annexe I

—

sur litière accumulée ; b) 25 mètres lorsqu'il s'agit d'une installation située en zone de montagne, définie en application de l'article R. 113-14 du code rural et de la pêche maritime ; c) 15 mètres lorsqu'il s'agit d'équipements de stockage de paille

Article III

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Fabrication de cercueils avec outillage mécanique. 20. 5AC 4, 60 Fabrication d'objets divers en bois, de sabots, d'articles en bois pour chaussure, de tabletterie. 20. 5AE 3, 80 Fabrication d'articles en liège, de vannerie, sparterie, articles en paille

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