SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 26 novembre 2004) que Mme X..., embauchée en qualité de repasseuse par la société Essam

X..., était ainsi rédigée : "Occupant le poste de premier compagnon "technicien essayeur" chez Renault Lyon Est je peux affirmer en connaissance de cause pour avoir contrôler et essayer les véhicules réparés

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 avril 2013), que la société Essalem auto a acquis, le 18 avril 2007

La société Essalem Auto a assigné la société Paris Froid Assistance en garantie le 3 novembre 2010.

monde islamo-arabe qui actuellement pénètre notre pays, qui progressivement sont en train de le coloniser et je m'honore et le Front National s'honore d'avoir été la première formation depuis 10 ans à essayer

punis comme constitutifs de tentatives de viols au sens de l'article 121-5 du Code pénal et Annie X... faisant valoir dans ses conclusions laissées sans réponse que Patrice Y... avait reconnu avoir "essayé

le fait que le juge des libertés et de la détention n'aurait pas scrupuleusement respecté les délais légaux pour statuer sur les multiples demandes de mise en liberté qu'il adresse, d'ailleurs, pour essayer

[O] a été engagé par la société [1], en qualité de Monteur-Essayeur, statut ouvrier, niveau IV, coefficient 255, à temps plein à compter du 14 octobre 2004.

francs au titre de primes sur objectifs pour le 3ème quadrimestre 1989, la cour d'appel a énoncé que c'est l'employeur qui, sans qu'il y ait d'abus de sa part, avait mis le salarié dans l'impossibilité d'essayer

Vu la communication de ce mémoire, effectuée auprès de la SCI Essalem et l'invitation à se désister qui lui a été adressée. Vu les autres pièces du dossier.

A..., était éjecté au-dessus du pavillon du véhicule ; qu'après s'être arrêté sur l'accotement, Ventura avait, en vain, essayé de prévenir un automobiliste qui arrivait en sens inverse et qui avait heurté

prétendre à une convention du FNE et de partir en préretraite, que ce n'est qu'ensuite qu'il a prétendu avoir retenu tous les critères relatifs à l'âge, l'ancienneté, les charges de famille... pour essayer

amenant sur place les voleurs et les reprenant après la commission des faits, fournissant le matériel, et n'hésitant pas à fracturer à deux reprises à un jour d'intervalle le même fonds de commerce pour essayer

confiés pour la date du 31 mai 1985 ; que ce délai n'a pas été respecté ; que la société WI, estimant qu'elle avait subi une augmentation de la masse salariale de l'ordre de 247 000 francs TTC, pour essayer

entre les mains une bande dessinée érotique intitulée "les petites filles modèles", puis lui a écarté les jambes, lui a introduit la langue et un doigt dans le vagin, puis, après l'avoir retournée, a essayé

croyait débitrice, a acquitté une dette, elle a le droit de répétition contre le créancier ; qu'en énonçant qu'ils "avaient laissé prélever sur leur compte sans protester les échéances du prêt et avaient essayé

officine dispose que « les activités spécialisées d'optique-lunetterie, d'audioprothèse et d'orthopédie font l'objet d'un rayon individualisé et, le cas échéant, d'un espace permettant au patient d'essayer

la victime, des constatations immédiates d'un médecin et relèvent les dénégations maladroites de Chantal LLobell qui a tenté d'expliquer les lésions de la partie civile, "en indiquant qu'elle avait essayé