matériels forestiers de reproduction (à l'exception des semences) Par envoi : 17,50 Par envoi : Semences, cultures de tissus Par envoi : Autres végétaux destinés à la plantation, non mentionnés ailleurs dans le présent tableau Par envoi : Fleurs

Article 3

—

entreprises artisanales rurales (secteur 5) Artisans ruraux du bâtiment ― 5,02 Artisans ruraux autres ― 5,02 Secteur des coopératives agricoles (secteurs 6 et 7) Stockage, conditionnement de produits agricoles, à l'exception des fleurs

Article 1

—

Section fleurs et plumes. Section vannerie. Section verrerie scientifique. Section enseignes lumineuses. Section arts du bois. Section tourneur sur bois. Section sculpteur sur bois. Section ébénisterie d'art. Section marqueterie.

Article 1

—

Sans préjudice des dispositions du décret du 14 avril 1970 susvisé sur l'étiquetage des bulbes, oignons et tubercules à fleurs et sans préjudice de l'article 6 ci-après, sont soumis aux dispositions des articles 1er, 2, 3, 4 et 5 du présent arrêté les

Article 13

—

non mariés travaillant avec leurs père et mère, ni le simple manœuvre dont le concours est indispensable à l’exercice de la profession ; Les personnes qui vendent en ambulance dans les rues, dans les lieux de passage et dans les marchés, soit des fleurs

Article Annexe I

—

Fleurs coupées et parties de plantes pour ornementation. 1 000 unités (ou moins) Par tranche de 1 000 unités supplémentaires par espèce : 0,2 N. 20 N 3.

Article ANNEXE I

—

. - Les principales variétés de miel sont les suivantes : 1° En fonction de l'origine : a) Miel de fleurs ou miel de nectars : le miel obtenu à partir des nectars de plantes ; b) Miel de miellat : le miel obtenu essentiellement à partir des excrétions

Article R512-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 91

Code monétaire et financier

mentionnés à la section 3 du chapitre 2 du titre Ier du livre Ier du code rural et de la pêche maritime ; 12° Les organismes d'intervention mentionnés au titre II du décret n° 53-974 du 30 septembre 1953 ; 13° Le groupement interprofessionnel des fleurs

LEGIARTI000021010632

—

Beaujolais Supérieur R 57 Beaujolais Villages R 57 Beaujolais + nom de commune R 57 Brouilly R 57 Chénas R 57 Chénas + climat R 57 Chiroubles R 57 Chiroubles + climat R 57 Côte de Brouilly R 57 Côte de Brouilly + climat R 57 Fleurie

Article 1

—

Des ingrédients d'origine végétale à propriété colorante tels que des extraits végétaux, des concentrés de fruits et de légumes, des extraits de fleur, obtenus par extraction non sélective de la couleur, peuvent être ajoutés aux bières mentionnées aux

Article D213-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 69

Code de l'environnement

Hectare de culture irriguée pendant l'année 3 000 m 3 3 000 m 3 / 3 000 m 3 Fruits, légumes et fleurs.

Article Annexe I

—

Greuter & Burdet, 1987 Jussie à grandes fleurs (*) Ludwigia peploides (Kunth) P.H.Raven, 1963 Jussie rampante (*) Lysichiton americanus Hultén & H.St.John - Malachra fasciata Jacq., 1789 Melaleuca leucadendran (L.)

Article Annexe 2

—

CRESUS Marseille MA 309820 CROIX DU SUD III Cherbourg CH 640927 CYRRUS Fécamp FC 249529 DEUX FRERES Port-Vendres PV E41535 ELISABETH Sète ST C001406 F EMPRISE Marseille MA 362442 ESPAR II Nice NI 240586 ESTELAN Toulon TL 187441 ETOILE DU ROY

Article B

—

Toutes origines (2) Ex 06.02 Ex 00.03 Ex 08.04 Ex chapitre 12 Semences (1), racines ou parties souterraines, planta (1), boutures (1), greffons (1), feuillage, rameaux, fleurs, ou boutons de fleurs (c'est-à-dire tout matériel végétal à l'exception

Article B (4)

—

Végétaux en dormance exempts de feuilles, de fleurs et de fruits. Racines nues, soigneusement lavées et débarrassées de terre. Traitement insecticide et fongicide par trempage. Absence de parties malades ou colonisées par des ravageurs.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Extraction du parfum des fleurs. Pétrole (raffineries de). Service des appareils de distillation et des appareils à parafiner. Phosphore (fabrication de).

LEGIARTI000049860524

—

Forêts Cellule végétale : -les fleurs et leurs différentes pièces florales ; Mécanismes de la reproduction sexuée et multiplication asexuée des végétaux : 3.2. Biodiversité et écologie forestière Biodiversité des écosystèmes forestiers : 3.3.

LEGIARTI000032745229

—

CLORPHEN SAINT-MALO 352281 COCKTAIL ARCACHON 218537 COLETTE MARSEILLE 770582 COLOMBA SAINT-MALO SM D79253 COSINA MARY PORT-VENDRES PV 130844 DONA MARINA SETE ST D54425 EXO MARSEILLE MA 172518 FAUVETTE CAMARET 333216 FETICHE NICE 256937 FLEUR

Article Annexe 3

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851816 Dahouet Camaret 113973 Deja Yeu 358510 Du Chayla Caen B61003 Er Woanic VANNES 615212 Esperanza Auray 367078 Et caetera Saint-Nazaire 276072 Eulalie Paimplo 903675 Fabio Toulon 234168 Fanny Toulon 326000 Ferles Paimpol 578350 Fleur

Article Annexe IV

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193693 Anthea Marennes A33944 Lou Tcherne Toulon 479200 Galatée Vannes 152937 Mise en scène Paris E60472 Batel Eure Rouen D74053 Cap à d'eau Rouen D74073 El Diablo Rouen D74079 Patchiku Bayonne 294644 François Monique Brest 496777 Fleur

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