opérations de liquidation judiciaire de la société Floreal Invest, 3°/ à la société Floreal Invest, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ au procureur de la République près

Florian Roussel, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Ayant relevé qu'aux termes de ses conclusions, la société Florimo appuyait les prétentions de M.

Ainsi, quelle que soit la date de création de la chanson « La Mer » dont aucune modification ou évolution n'est établie, M.

Z... avait maltraité Adrien G..., Edouard H..., Michel I..., Florian J..., Cindy K...; que M. B...avait giflé Jonathan L...et que M.

des pièces du dossier que lesdits faits s'inscrivent dans un contexte d'obstruction par le prévenu à la réalisation, sur son fonds, de travaux relatifs à un réseau d'assainissement par le Sivom de Florac

EN CHAMPAGNE, section agriculture (n° F 23/00101) [6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Florian AUBERSON de la SCP AUBERSON DESINGLY, avocat au barreau des ARDENNES INTIMÉE :

domiciliée : [Adresse 3] [Localité 6] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2020/001748 du 18/06/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représentée par Me Florian

et dans la boutique exploitée à Paris par la société Mango Haussmann, d'une jupe reprenant, selon elle, les caractéristiques originales de la jupe qu'elle avait commercialisée sous la dénomination « Flora

son représentant légal en exercice domicilié de droit au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nelly BUVAT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 28 assistée de Me Florian

1] [Localité 4] représenté par Me Florian LOUARD, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du

Les autres entités du groupe DMBL, notamment Florange et Miriale et Tono, ont également connu des difficultés économiques, comme l'entité DPMC, conduisant à la cessation de l'activité Florange en Allemagne

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'abandon de famille ; "aux motifs qu'en dehors des deux versements de 8 000 francs chacun

[N], des sociétés TGL management, TBI constructions, Charbonnel Interiors, Eclat bâtiment, Artefact, Location de matériel plus, Financière puzzle, Floriot construction, Matignon compagnons français, TGL

rejetant le plan de continuation sans examiner le contenu du plan de cession arrêté par le jugement qu'elle confirme, la cour d'appel, qui énonce que la situation financière du repreneur n'est pas florissante

FLORIADE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 6] [Localité 7] et S.E.L.A.R.L.

Isabelle, veuve X..., agissant tant en son nom personnel, qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses fils mineurs Florian et Sylvestre, X... Antonio, X... Agathe, X...

partant, permet de sauvegarder sa compétitivité vis-à-vis des entreprises concurrentes ; qu'ainsi, en se bornant à énoncer que la réorganisation de l'entreprise s'inscrivait dans un contexte d'activité florissante