CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

118 résultats pour « Florian Chanon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6877ec5afd93c2d1757f3f00

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

représentée par Maître Olivier PIQUET-GAUTHIER de la SELARL DPG, avocats au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [K] [J] né le 29 Décembre 1958 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Florian

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →
CA

2ème Chambre

65b361a61d7564000872de7e

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Adresse 11] [Localité 5] Mme [H] [F] épouse [O] de nationalité française [Adresse 11] [Localité 5] représentés par Me Pauline Caserta, avocat au barreau de Valence, postulant, plaidant par Me Florian

Source officielle
CA

8ème chambre

6809c9271f1ed98b447f42d2

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Représenté par Me Florian CHANON de la SELARL CHANON LELEU ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 259 INTIMÉS : M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300960

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

; que, postérieurement, la société Floriot a assigné en référé-provision la SCI Chablais Parc et la CEGC ; Attendu que la société Floriot fait grief à l'arrêt de déclarer cette demande irrecevable et

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00112

Cassation

28 février 2017

28 février 2017

Nicolas H..., gardien de la paix au commissariat de Châlons-en-Champagne ) ; que ces constatations sont corroborées par la mise en cause répétée au parquet de Châlons-en-Champagne de la discothèque "l'Alégra

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301850_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

Florian Gauthier-Ameil, les pouvoirs qu'il tient de l'article R. 531-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6708c033445a086e2bcede3b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

FLORIAN C/ [Z] Grosse délivrée le à AARPI Bonijol Carail... Selarl Chabannes-Reche ...

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

69d57034cdc6046d477263d2

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

RIFFELMACHER Me Marie CHANSON --------------------------------------- CM/ES JUGT S/F Copie exécutoire à : - Me Floriane RIFFELMACHER - Me Marie CHANSON Copie au dossier LE SEPT AVRIL DEUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42949066fd7c90fc250b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Chambre sociale Mise en état ORDONNANCE DE DESISTEMENT n° N° RG 21/00851 - N° Portalis DBVF-V-B7F-F27W Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHALON

Source officielle
CC

cr

E, en date du 27 juillet 2000, qui, dans l'information suiviec/Florian Y

61372600cd5801467742232b

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Florian, - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92298

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Raphaël X...et de Mme Aude Y...est né Florian X...le 2 janvier 2004. Par acte du11 septembre 2012, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938e6

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Sur le transfert de la résidence habituelle de Florian chez son père, M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470402.20231013

Admin. suprême

13 octobre 2023

13 octobre 2023

dans la zone de Toulon (Var) ainsi que la décision du CSA du même jour rejetant sa candidature en vue d'exploiter, dans la même zone, le service de radio de catégorie D dénommé " Radio Bonheur 100 % chansons

Source officielle
CA

Premier président

68e5f33de11beca089b88d2a

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LES BRENTAS [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Florian LOUARD, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES DÉFENDEUR AU RECOURS : Maître [E] [G] SELAS ADIDA & ASSOCIES [Adresse 1]

Source officielle
TJ

1ère Chambre CIVILE

68ee977422996ce54482258e

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

En application de la clause bénéficiaire d’un contrat d'assurance-vie Floriane souscrit par M. [W] [A], Mme [T] [M] a reçu la somme de 190.024,54 euros en janvier 2022.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007659275

Admin. suprême

27 mai 1977

27 mai 1977

ET COMPAGNIE, TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 26 NOVEMBRE 1974 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CHALONS-SUR-MARNE REJETANT SA REQUETE TENDANT A LA CONDAMNATION DE L'ETAT A LUI PAYER UNE INDEMNITE DE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01150_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

M. et Mme E ont contesté ces rappels devant le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:475847.20250214

Admin. suprême

14 février 2025

14 février 2025

Vu la procédure suivante : L'EARL de Ramisson a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler l'arrêté du 18 novembre 2019 par lequel le préfet de la région Grand-Est lui a refusé

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:445319.20221220

Admin. suprême

20 décembre 2022

20 décembre 2022

de Chalon-sur-Saône ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

TAXES

66fce3c78d6ea26f688da5fb

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ET : Maître [O] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Florian LENNE, avocat au barraeu d'AMIENS DEFENDEUR au recours.

Source officielle