de l'association Antoine Moreau ou, en cas d'urgence, au bureau de l'association Antoine Moreau, ni relever que le président de l'association Antoine Moreau avait délégué à Mme [S] le pouvoir de licencier

Antoine X..., demeurant ..., 3°/ de M.

Antoine X..., demeurant ... (54180) Hautement ; M.

Gomez, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la société Antix et de M.

C/ Josette Z... divorcée X..., Olivier X..., Antoine X..., SARL CLUB HIPPIQUE ET PONEY CLUB DE LA FORET DE MOULIER E agissant par son Administrateur judiciaire provisoire, la SELARL AJ PARTENAIRES, SELARL

Fouret, conseiller rapporteur, MM. Lesec, Kuhnmunch, Pinochet, Mmes Lescure, Delaroche, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

300 000 arbres, dont plus de 250 000 épicéas, et que la forêt a connu une coupe partielle en 2017 ainsi que des éclaircies sélectives en 2018 et 2019.

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 janvier 2024, la société Ferme éolienne de la région de Guise, représentée par Me Antoine Guiheux, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre

pourvoi formé par Madame Jeanne X... divorcée Y..., demeurant précédemment ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1987 par la cour d'appel de Riom, au profit de Monsieur Antoine

Antoine X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24 novembre 1998, où

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise générale du bâtiment Antoine Curto et fils, société à responsabilité

, agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1987 par la cour d'appel de Nancy (1ère chambre civile), au profit de Monsieur Antoine

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Antoine X..., - les conclusions de M.

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.

Antoine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1996 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit de la société Kibros, société anonyme, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth Y..., demeurant chez Mme veuve Antoine Y..., ..., en cassation

Antoine A..., demeurant "La Ville Neuve" en Rouillac (Côtes-du-Nord), 5°) de la société anonyme Etablissements KERMENE, dont le siège est à Collinée (Côtes-du-Nord), défendeurs à la cassation ; La

Fouret, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Delaroche, les observations de Me Pradon, avocat de Mme X..., de la

Antoine X..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 2 / de la société anonyme Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF), dont le siège social est ... (17e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse