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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
66235ac2aec0e60008fe9851
19 avril 2024
[T] [Y] Représenté par Me Christine COLIN - LECLERCQ, avocat au barreau d'AMIENS M. [N] [Y] Représenté par Me Christine COLIN - LECLERCQ, avocat au barreau d'AMIENS M.
PCP JTJ proxi référé
67fd534be85d0474bddb4fc4
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Catherine LECLERCQ S.C.I.
67fd5350e85d0474bddb50bc
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Catherine LECLERCQ Madame [E] [D] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité PCP JTJ proxi référé
2ème chambre 2ème section
6633da4cc0d3e3fe99d17b88
22 avril 2024
. - #R0165, Me Frédéric VAUVILLE représenté par Maître Yann BREBAN de l’AARPI NEXO A.A.R.P.I. - #R0165, Me Frédéric VAUVILLE représenté par Maître Yann BREBAN de l’AARPI NEXO A.A.R.P.I. - #R0165, Me Frédéric
Cour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c163
15 mai 2008
C / Frédéric X..., Gnima Y... épouse X...
6253cacbbd3db21cbdd8c154
22 mai 2008
Frédéric X... C / Yolande Y... épouse X...
6253cacbbd3db21cbdd8c16a
26 juin 2008
C / Frédéric Y...
civ3
60794b589ba5988459c42bf5
19 juillet 1983
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (VERSAILLES, 18 MARS 1982), QUE MM GABRIEL ET FREDERIC Y...
6253cacbbd3db21cbdd8c178
cr
édure suiviec/Frédéric De X
ECLI:FR:CCASS:2007:CR02785
9 mai 2007
Saintonge, la société Distribution Leader price, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers, chambre correctionnelle, en date du 16 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre Frédéric
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
69f1a340cdc6046d47ee9a25
28 avril 2026
AUX PAINS D'AUTREFOIS Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AMIENS APPELANTE S.C.P.
M. le Procureur de la République, le 14 Février 2003c/MARNE DISTRIBUTION DÉROULEMENT DES DÉBATS
6253c8e6bd3db21cbdd8694a
30 septembre 2003
Frédéric X..., Président-Directeur-Général assisté de Maître CALMELT Monique, avocat à la COUR (B 476) Prévenu, comparant, appelant LE MINISTÈRE PUBLIC : appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2301312_20230504
4 mai 2023
A, cadastré section AT n° 118 sis 51 avenue du Général Leclerc à Saint-Raphaël.
Pôle 1 - Chambre 2
61609e4f264c7ed035b03c59
14 novembre 2013
Assistée de Me Caroline DEMEYERE avocat au barreau de Lille INTIMEE Société SODISHAGUE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Frédéric
6253cacbbd3db21cbdd8c14f
17 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
6253cacbbd3db21cbdd8c173
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 29 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
6253ca26bd3db21cbdd8a386
5 mars 2008
Frédéric et SODISROY (SOCIETE ANONYME)-SOCIETE DE DISTRIBUTI ON ROYANNAISE C / DISTRIBUTION LEADER PRICE et LEADER DISTRIBUTION AUNIS SAINTONGE COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle
comm
61372217cd580146773fa242
26 avril 1994
Frédéric Y..., demeurant à Combe Belle, Saint-Sauveur, Embrun (Hautes-Alpes), 4 ) de la société civile immobilière (SCI) Les Jardins du Coudray, dont le siège social est ...
6253cc1bbd3db21cbdd8f259
17 mai 2011
.-73500 MODANE représenté par la SCP FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assisté de Me Frédéric PERRIER, avocat au barreau de CHAMBERY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/
6137235bcd58014677408b89
19 octobre 1999
Nicot, Leclercq, Léonnet, Poullain, Métivet, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M.
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