Alain ; " alors que l'ordonnance de renvoi concernant son frère Alain visait la vente par ce dernier au requérant de 50 grammes de haschich ; qu'ainsi l'arrêt attaqué a pris pour base de sa condamnation

X..., nommé en référé administrateur provisoire de la société Carrières de Flines-Lez-Raches Bar frères (la société Bar frères) avec mission de gérer la société, de réaliser un audit de gestion et de formuler

Frère " puis engagé en 1997 une instance en réparation sur le fondement de l'article 1792 du Code civil contre MM.

Y... avaient été particulièrement violents ; que les frères Y... avaient nié toute implication dans l'affaire ; qu'il existait bien contre les deux frères Y... des charges suffisantes de viol en réunion

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Armel Z... coupable de dégradations volontaires sur certains biens appartenant à son frère

(l'EARL [E] Frères), et de l'exploitation agricole à responsabilité limitée [Adresse 5] (l'EARL [Adresse 5]) qui avaient repris l'exploitation des terres dès le 1er octobre 2017, le preneur et l'EARL

Jacques X..., la société de fait Paul et Jacques X... et, par extension, différentes sociétés immobilières administrées par les frères X..., parmi lesquelles, la SCI Hikoa, ont été déclarées en redressement

Gard, 13 janvier 2003) de l'avoir condamnée à payer à la Caisse de mutualité sociale agricole la somme de 2 135,12 euros représentant sa part, en qualité d'héritière, sur les cotisations dues par son frère

d'administration de la société anonyme Prost n'avait pas une seule fois eu à connaître des activités techniques des membres du personnel de l'entreprise, qu'ils soient ou non mandataires, et que les frères

Frères et au profit de la municipalité d'Annecy-le-Vieux ainsi que sur l'estimation inférieure au prix du marché du terrain, Jacques Z... et Thierry X... les expliquaient par la conjoncture immobilière

unique, pris en ses cinq branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme Larue de A... qui a soutenu avoir remis à titre de prêt à son frère

légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Mohamed X... coupable de menace, pour " avoir menacé de mort Alain Y..., en le saisissant par le col de son vêtement, et en lui disant "mon frère

entreprise; "aux motifs que le 28 septembre 1991, Conchita De X... a signé une lettre adressée au procureur du Puy dans laquelle elle a précisé avoir vu le 29 juin 1991, Maurice A... bousculer son frère

sociaux au mépris des droits de la seule Mme X..., quand elle avait constaté qu'à cette date le mandat de liquidateur amiable de la société Holt frères et fils de M.

et soeurs de Marie-Louise Y... à 6 000 euros chacun et a condamné Michel X... à verser à ce titre 1 426,53 euros à chacune des parties civiles concernées ; "aux motifs que sur les frères et soeurs

cadre des opérations de règlement de la succession de leurs parents, alors, selon le moyen : 1 / qu'en présumant, sur le seul fondement de documents établis avant le partage transactionnel, que le frère

son frère ; que M. et Mme Jean-Guy X... ont soutenu que le fonds n'avait fait l'objet que d'un apport en jouissance ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Boussac Saint-Frères, dont le siège est ... à la Madeleine

FRERES, partie civile, 1) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 6 novembre 2003, qui, dans l'information suivie contre Johann Y..., Philippe

de partie civile de Marc X... du chef de faux en écritures publiques ; "aux motifs que Marc X... a déposé plainte pour faux en écriture publique reprochant au notaire Guy Y... et à Roger X..., son frère