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204 résultats pour « GONZALES Thomas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

660f94f9a40f8b0008cb7481

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

DE MONTPELLIER N° RG F 19/01320 APPELANT : Monsieur [V] [R] né le 03 juillet 1987 à [Localité 7] (26) de nationalité Française Domicilié [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Thomas

Source officielle

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CA

1re chambre sociale

66fe356191b69e88a370fd15

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIME : Monsieur [S] [H] [R] [N] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Emilien FLEURUS, avocat au barreau de MONTPELLIER-postulant Représenté par Me Thomas

Source officielle
CA

2e chambre sociale

660f94f9a40f8b0008cb7483

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Jugement du 15 JUIN 2021 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE N° RG F 19/00147 APPELANT : Monsieur [L] [H] [B] Domicilié [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Thomas

Source officielle
CC

civ3

613723d5cd5801467740ebca

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 2000 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre civile), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Clos de Gonville

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493476.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 14 mars 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

664e324bc40277ce22a1e1e2

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire: 132 DEFENDEUR Nous, Thomas RONDEAU, premier vice-président adjoint, statuant en qualité de juge commis, Vu l’article 1371 du code de

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008180704

Admin. suprême

29 décembre 2004

29 décembre 2004

régionale des pensions de Bordeaux a rejeté sa demande d'annulation du jugement du tribunal départemental des pensions de la Gironde du 22 novembre 1996 rejetant sa demande de pensions pour les infirmités gonalgie

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08f3cdc6046d475a58f1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Suivant lettre de liaison d’hospitalisation du 22 novembre 2025, Madame [W] [Z] a présenté un traumatisme du thorax mineur sans complications.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LE TRESORIER PAYEUR GENERAL DE LA MARNEc/S.C

6253ca95bd3db21cbdd8b760

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Monsieur MANSION, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS, Greffier lors des

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TJ

2ème chambre 2ème section

662fe5c0b89538338ecde6c9

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

MRZ S.A.R.L. 2M CONSEIL Me Vincent VRAIN AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés - #P0399 représentée par Me Mario GONZALEZ - #G0460 représenté par Maître

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e938c2cdc6046d472f2286

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 10 Avril 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS APAVE EXPLOITATION FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse

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TCOM

4ème chambre

69e960dfcdc6046d47322006

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 9 Janvier 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [Adresse 1] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210240

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 7 avril 2022 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction

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TCOM

4ème chambre

69e9439bcdc6046d472ff478

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

ASSURANCES SA [Adresse 1] comparant par Me Frank MAISANT [Adresse 2] et par Me Florence LE BRIS-MUNCH [Adresse 3] DEFENDEURS SAS BATIMAYA [Adresse 4] comparant par Me Virginie [Localité 1] GERMAIN THOMAS

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TCOM

4ème chambre

69e8e951cdc6046d4724fe63

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

] comparant par SCP BRODU CICUREL [Z] [I] MARIE [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me [W] [D] [Adresse 3] DEFENDEURS SA DEDALUS HEALTHCARE FRANCE [Adresse 6] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200216

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

B... pour une gonalgie gauche, et qui a cependant débouté M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68676890dd25744ff781d475

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 03 Juillet 2025 APPELANTE : La SCI LE PLAT [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thomas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210418

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

Sur le rapport de Mme Taillandier-Thomas, conseiller, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme [N], après débats en l'audience publique du 9 juin 2021 où étaient présents

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2405681_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Gonneau, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2501333_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 février 2025, l'établissement public Euroméditerranée, représenté par la société d'avocats Thomé Heitzmann, demande au juge des référés, sur

Source officielle