CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

204 résultats pour « GONZALES Thomas »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

6350e4d742150aadff23db42

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

rectification de l'erreur matérielle affectant l'arrêt du 21 septembre 20222 en ce que, à la première page, la mention "DEFENDEUR A LA REQUETE Madame [F] [V] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me GONZALES

Source officielle
CA

1re chambre sociale

635a21a3c549ea05a7cd2cb0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

FERHMIN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [K] [E] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Maître Thomas GONZALES, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6793331932b173f45a7c8ce3

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

° RG19/02937 APPELANTE : [5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Mme [L] en vertu d'un pouvoir général INTIME : Monsieur [M] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Thomas

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ef6c979a9834ffd825fc2d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 SEPTEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 3] N° RG18/00475 APPELANTE : Madame [W] [C] [Adresse 4] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Thomas

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ef6e0a47c7caf29d4c4e77

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 SEPTEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 5] N° RG19/00052 APPELANTE : Association [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thomas

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedc9abb2c32d969d35276

Appel

2 août 2023

2 août 2023

MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/03155 APPELANTE : Madame [R] [H] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Pers. morale FNATH GRAND SUD (Autre) en vertu d'un pouvoir général Représenté par Me Thomas

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedc9abb2c32d969d35278

Appel

2 août 2023

2 août 2023

déférée à la Cour : Jugement du 03 JANVIER 2020 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/03154 APPELANTE : Madame [H] [W] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Thomas

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6363683c37e31b7f74444992

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me Laure DEPETRY, avocat au barreau de MONTPELLIER (plaidant) INTIMEE : Madame [U] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thomas

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac4329ffd2adfff4f346

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Cour : Jugement du 17 OCTOBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/04501 APPELANT : Monsieur [B] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thomas

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6440d7ffe704a005d1ed6ffc

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

: Jugement du 26 MAI 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE PERPIGNAN N° RG19/00078 APPELANT : Monsieur [R] [L], décédé le 13/10/2022 et les ayants-droits [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Thomas

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6610e5e874ef9f00086f657a

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

C [Localité 2] Représentée par Me Emilien FLEURUS, avocat au barreau de MONTPELLIER, (Avocat postulant) Représentée par Me Thomas GONZALES,avocat au barreau de MONTPELLIER, (Avocat plaidant) Ordonnance

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63d22a029b3c8605deec1eb8

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[D] [N] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Thomas GONZALES, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Florence FERRANET, Conseiller, magistrat

Source officielle
CA

3e chambre sociale

653a06a3d0451e8318d0ea62

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

la Cour : Jugement du 16 NOVEMBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/01074 APPELANTE : Madame [U] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me LE BIGOT avocat pour Me Thomas

Source officielle
CA

1re chambre sociale

651e5377a81daa831884f514

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

MOVEWORK [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thomas GONZALES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Diane GRELLET, avocat au barreau d'AVIGNON, avocat plaidant

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ef6c959a9834ffd825fc13

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 OCTOBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/01951 APPELANT : Monsieur [U] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Thomas

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204741_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

A B, représenté par Me Thomas Gonzales, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 février 2022 par laquelle l'inspectrice du travail a autorisé son licenciement, ainsi que la décision implicite

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206608_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

A B, représenté par Me Thomas Gonzales, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 février 2022 par laquelle l'inspectrice du travail a autorisé son licenciement, ainsi que la décision implicite

Source officielle
CA

3e chambre sociale

671b357f2edfb0b58c05ecff

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

L'HERAULT [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Mme [R] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : Madame [X] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thomas

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a685099324999a647aded0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

certifiée conforme délivrée à : [8] Le JUGEMENT RENDU LE 09 JANVIER 2025 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Au nom du peuple français DEMANDERESSE Madame [P] [J] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thomas

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab2520ba731fad7dd354c6

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

déférée à la Cour : Jugement du 18 MARS 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG18/00331 APPELANT : Monsieur [C] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Thomas

Source officielle

Page 1 sur 11

Suivant →

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Créations

Gonzales, Flavian Jean-Thomas

SIREN 905251534Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

29/08/2025

Voir →

Radiations

GONZALES, Flavian, Jean, Thomas

SIREN 905251534Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

17/10/2024

Voir →

Créations

GONZALES, Thomas, Louis

SIREN 953177599Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

15/06/2023

Voir →

Radiations

GONZALES, Thomas, Roger, Claudy, Ghislain

SIREN 794159590Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

24/02/2023

Voir →

Créations

GONZALES, Thomas, Roger, Claudy, Ghislain

SIREN 794159590Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

27/10/2022

Voir →