AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1006DEC003394806
6 octobre 2009
6 octobre 2009
, née en 1936, Jeannette Taiana Ganivet, née en 1970, Sylvain Punua Ganivet, né en 1954, Sylviane Ganivet, née en 1960, Dorine Ganivet, née en 1962, Juanito Tu Ganivet, né en 1964, Gilles
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02940_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Article 2 : La société Gantelet-Galaberthier garantira la métropole de Lyon à hauteur des deux tiers de la somme mise à sa charge par l'article 1er.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102509_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que l'Etablissement Maurice Gabillet a conclu les 7 et 10 août 2020 avec M. E B et M.
Source officielleRendu de décisions
69cbd3c0cdc6046d479f22ff
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[N] [U] [Adresse 1] Représenté par Me Céline GANDILLET (CHAMBERY) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL PROTO PROCESS [Adresse 2] Représentée par Me Laurent THOUVENOT (ANNEMASSE) ayant comme correspondant
Source officiellesoc
61372370cd58014677409c9d
26 janvier 2000
26 janvier 2000
Bensouna, Mlle Reagaigui, Mlle Gaillet, M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2203480_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Article 2 : Les conclusions de la métropole de Lyon à fin d'appel en garantie des sociétés Nouvetra, Gantelet-Galaberthier et ASTEN sont rejetées.
Source officielleAvis
CADA:20160980
14 avril 2016
14 avril 2016
détaillée de l'entreprise attributaire concernant le marché public ayant pour objet la réalisation des travaux de voiries, de réseaux divers et d'espaces verts dans le cadre de l'aménagement de la ZAC de Gandière
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6295b0c91d650aa9d46930a5
13 mai 2022
13 mai 2022
GARDIET [Adresse 3] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me PLASMANS substituant Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (plaidant
Source officielle4e chambre civile
68e89642f14914fb075ebce5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Portalis DBVK-V-B7J-QVHU ORDONNANCE N° APPELANTS : Me [O] [F] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL 7 FONTS REMORQUAGES » [Adresse 9] [Localité 8] Représentant : Me Thibault GANDILLON
Source officielle2ème chambre
642e76078b510604f5bc1fec
5 avril 2023
5 avril 2023
GARDIET S.A.S. NATURHOUSE C/ S.A.R.L. GARDIET S.A.S. NATURHOUSE S.E.L.A.R.L.
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58f6a
22 juillet 1986
22 juillet 1986
Ganivet, président de la société S.I.T.E.L., s'est porté caution de la société pour les engagements de celle-ci envers le Crédit du Nord (la banque) ; qu'après qu'il ait quitté ses fonctions et que le
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2402132_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Par un acte, enregistré le 9 août 2024, l'EARL Gailet déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleRéférés
6a0f60b0cdc6046d477cb8f1
19 mai 2026
19 mai 2026
Madame [C] [D] épouse [Z] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie GANDET, avocat au barreau de LYON Monsieur [B] [Z] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Stéphanie GANDET, avocat au barreau
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301287
19 novembre 2015
19 novembre 2015
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le GFA du Gandillon à payer à M.
Source officielleChambre 03
69f5f73dcdc6046d475369e4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Xavier GANDILLOT, Président, M. Arnaud du PELOUX, Mme Corinne BERENGUER, Juges.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024154112
8 juin 2011
8 juin 2011
l'exécution de l'arrêté du préfet du Puy-de-Dôme du 23 juillet 2010 autorisant le Syndicat pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés (VALTOM) à occuper le chemin du petit Gandaillat
Source officielleChambre 2-3
69d317bbcdc6046d4741d756
8 avril 2025
8 avril 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le mardi 08 avril 2025 Chambre 2-3 SARL PROTECTION ET RENOVATION METALLIQUES 5 impasse Gaudelet
Source officielleciv1
6137219acd580146773f521e
28 octobre 1991
28 octobre 1991
Jean-Claude Y..., demeurant Le Petit Pailler à Saint-Philbert de Gandlieu (Loire-Atlantique), 2°) la société Perroteau Frères, dont le siège social est ... à Saint-Philbert de Gandlieu (Loire-Atlantique
Source officielleChambre 03
69f5a6a6cdc6046d474d6408
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Xavier GANDILLOT, Président, M. Arnaud du PELOUX, Mme Corinne BERENGUER, Juges.
Source officielleChambre 03
69f5e663cdc6046d475206b3
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Xavier GANDILLOT, Président, Mme Pascale BOUTBOUL, Mme Corinne BERENGUER, Juges.
Source officiellePage 3 sur 23