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460 résultats pour « Gandillet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1006DEC003394806

Admin. suprême

6 octobre 2009

6 octobre 2009

, née en 1936, Jeannette Taiana Ganivet, née en 1970, Sylvain   Punua Ganivet, né en 1954, Sylviane Ganivet, née en 1960, Dorine   Ganivet, née en 1962, Juanito Tu Ganivet, né en 1964, Gilles

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02940_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Article 2 : La société Gantelet-Galaberthier garantira la métropole de Lyon à hauteur des deux tiers de la somme mise à sa charge par l'article 1er.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102509_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Il résulte de l'instruction que l'Etablissement Maurice Gabillet a conclu les 7 et 10 août 2020 avec M. E B et M.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd3c0cdc6046d479f22ff

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[N] [U] [Adresse 1] Représenté par Me Céline GANDILLET (CHAMBERY) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SARL PROTO PROCESS [Adresse 2] Représentée par Me Laurent THOUVENOT (ANNEMASSE) ayant comme correspondant

Source officielle
CC

soc

61372370cd58014677409c9d

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Bensouna, Mlle Reagaigui, Mlle Gaillet, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2203480_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Article 2 : Les conclusions de la métropole de Lyon à fin d'appel en garantie des sociétés Nouvetra, Gantelet-Galaberthier et ASTEN sont rejetées.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160980

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

détaillée de l'entreprise attributaire concernant le marché public ayant pour objet la réalisation des travaux de voiries, de réseaux divers et d'espaces verts dans le cadre de l'aménagement de la ZAC de Gandière

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6295b0c91d650aa9d46930a5

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

GARDIET [Adresse 3] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me PLASMANS substituant Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (plaidant

Source officielle
CA

4e chambre civile

68e89642f14914fb075ebce5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Portalis DBVK-V-B7J-QVHU ORDONNANCE N° APPELANTS : Me [O] [F] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL 7 FONTS REMORQUAGES » [Adresse 9] [Localité 8] Représentant : Me Thibault GANDILLON

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76078b510604f5bc1fec

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

GARDIET S.A.S. NATURHOUSE C/ S.A.R.L. GARDIET S.A.S. NATURHOUSE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

6079d3669ba5988459c58f6a

Cassation

22 juillet 1986

22 juillet 1986

Ganivet, président de la société S.I.T.E.L., s'est porté caution de la société pour les engagements de celle-ci envers le Crédit du Nord (la banque) ; qu'après qu'il ait quitté ses fonctions et que le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2402132_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

Par un acte, enregistré le 9 août 2024, l'EARL Gailet déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TJ

Référés

6a0f60b0cdc6046d477cb8f1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Madame [C] [D] épouse [Z] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie GANDET, avocat au barreau de LYON Monsieur [B] [Z] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Stéphanie GANDET, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301287

Cassation

19 novembre 2015

19 novembre 2015

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le GFA du Gandillon à payer à M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5f73dcdc6046d475369e4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Xavier GANDILLOT, Président, M. Arnaud du PELOUX, Mme Corinne BERENGUER, Juges.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024154112

Admin. suprême

8 juin 2011

8 juin 2011

l'exécution de l'arrêté du préfet du Puy-de-Dôme du 23 juillet 2010 autorisant le Syndicat pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés (VALTOM) à occuper le chemin du petit Gandaillat

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d317bbcdc6046d4741d756

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le mardi 08 avril 2025 Chambre 2-3 SARL PROTECTION ET RENOVATION METALLIQUES 5 impasse Gaudelet

Source officielle
CC

civ1

6137219acd580146773f521e

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

Jean-Claude Y..., demeurant Le Petit Pailler à Saint-Philbert de Gandlieu (Loire-Atlantique), 2°) la société Perroteau Frères, dont le siège social est ... à Saint-Philbert de Gandlieu (Loire-Atlantique

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a6a6cdc6046d474d6408

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Xavier GANDILLOT, Président, M. Arnaud du PELOUX, Mme Corinne BERENGUER, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5e663cdc6046d475206b3

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Xavier GANDILLOT, Président, Mme Pascale BOUTBOUL, Mme Corinne BERENGUER, Juges.

Source officielle

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