Belleville à Paris, où ont été découverts trois livres anciens provenant d'un vol avec arme commis au Crédit Lyonnais à Neuilly le 13 décembre 1985 ; Attendu que les juges relatent qu'interpellé à Rome

Roméo, - Y...

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe ; Attendu que la SNC Rome

modèle Stelvio immatriculé [Immatriculation 1] à la SARL [1], -ordonné, en tant que de besoin, à Monsieur [J] [G] de restituer le véhicule automobile de marque ALFA ROMEO modèle Stelvio immatriculé [

X... fait grief à l'arrêt d'avoir statué ainsi, alors, selon le premier moyen, que, d'une part, il résulte des articles 85 et 86 du traité de Rome qu'est une entreprise toute entité exerçant une activité

du 3 novembre 1988, des articles 30 et 36 du traité de Rome, de l'article 85 du traité de Rome, des articles 384 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions,

mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que, s'agissant de l'abus de confiance, Mme X... a confié à Jean-Pierre Y..., au titre d'un contrat de dépôt-vente du 17 août 1990, un véhicule Alfa Roméo

société civile immobilière (SCI) Les Pradeaux, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1995 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile, section I), au profit de la société Ronéo

d'un montant de 1 000 francs chacune ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la d violation de l'article 55 de la Constitution, des articles 30, 36 et 177 du traité de Rome

en gare; que Cegelec / Amec Spie Rail (FR), au vu des efforts tarifaires consentis pour le marché de travaux de la ligne en gare, était capable financièrement, de proposer des prix plus attractifs pour

du travail, à13 amendes de 2 000 francs ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 55 de la Constitution, des articles 85 et 177 du Traité de Rome

le véhicule volé, la cour d'appel a entaché sa décision d'un défaut de motifs ; "alors, d'autre part, qu'en n'ayant pas davantage recherché si Mohamed X... avait avoué sous la contrainte durant la garde

X... reconnaît en fin de garde à vue qu'il envisageait de se faire envoyer de la résine de cannabis par M. E...

dans les délais prévus à la commande, et passé ce délai de un mois écoulé, la marchandise sera remise en garde-meubles à la société Les Espaces Roméo-Guérin avec frais de 1,5 % par mois, soit 18 % par

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 14 septembre 1988), qu'un contrat de location-gérance a été conclu pour 9 ans, le 9 février 1980, entre la société anonyme Grand Garage des boulevards (GGB) et la

par la société GARAGE ROYAL AVIGNON, n'a pu davantage être vendu et la société GARAGE ROYAL AVIGNON a cessé toute activité, les locaux de l'avenue Pierre Sémard ayant été reloués à un tiers, à usage de

Roméo X... et M.

X... a passé commande à la société Garage Devaux d'un véhicule Fiat Alfa Roméo 145 pour participer à une compétition automobile ; qu'après modification et préparation du véhicule par M.

Lor, dont le siège est à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., aux droits de laquelle vient le grand garage de la Défense, défendeurs à la cassation ; La société garage Lob, a formé un pourvoi incident

La SCI Roméo Granger Draveil a interjeté appel de cette ordonnance par déclaration du 26 avril 2019.