Codes de loi français

Article Annexe

La Chapelle-du-Mont-de-France, La Chapelle-sous-Dun, la Chapelle-sous-Uchon, Charbonnat, Charmoy, Charolles, Chassigny-sous-Dun, Chassy, Chateauneuf, Chatenay, Chauffailles, Chenay-le-Châtel, Chenoves, Chérizet, Chevagny-sur-Guye, Chiddes, Ciry-le-Noble

Article Annexe

Châteaufort, Coignières, Elancourt, Guyancourt, Magny-les-Hameaux, Maurepas, Le Mesnil-Saint-Denis, Montigny-le-Bretonneux, Plaisir, Toussus-le-Noble, Trappes, La Verrière et Voisins-le-Bretonneux. 91 - Essonne Arpajon, Athis-Mons, Ballainvilliers, Bièvres

Article Annexe I

58 Touraine B 68 Touraine + dénomination géographique Mesland R 58 Touraine + dénomination géographique Mesland Rs 58 Touraine + dénomination géographique Amboise Rs 58 Touraine vins mousseux B 78 Touraine vins mousseux Rs 78 Touraine Noble

Article Annexe 2

FR263 Saône-et-Loire. 71038 Les Bizots ; 71047 Bourbon-Lancy ; 71075 Chalmoux ; 71076 Chalon-sur-Saône (P : Chalon-sur-Saône Ouest) ; 71118 Châtenoy­le-Royal ; 71132 Ciry-le-Noble ; 71136 Clessy ; 71161 Curdin ; 71187 Ecuisses ; 71212 Génelard

Article Annexe I

pétillants B 65 COTEAUX DU LOIR R 55 SAINT-NICOLAS DE BOURGUEIL R 58 COTEAUX DU LOIR Rs 55 SAINT-NICOLAS de BOURGUEIL Rs 58 TOURAINE + dénomination géographique AMBOISE Rs 60 TOURAINE + dénomination géographique AZAY-LE-RIDEAU Rs 60 TOURAINE NOBLE

Article Annexe I

sur lie" B 50 Muscadet Côtes de grandlieu suivi ou non de la mention "sur lie" B 50 Saint-Nicolas de Bourgueil R 57 Saint-Nicolas de Bourgueil Rs 57 Touraine + dénomination géographique Amboise Rs 60 Touraine Noble

Article Annexe

concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes DLC Date limite de consommation DLUO Date limite d'utilisation optimale HPD Humidité sur produit dégraissé OC Organisme certificateur PCL Taux de protéines nobles

Article Annexe I

Menetou-Salon R 59 Reuilly R 59 Sancerre R 59 Coteaux du Giennois R 59 Menetou-Salon Rs 63 Reuilly Rs 63 Sancerre Rs 63 Coteaux du Giennois Rs 63 Touraine Amboise B 55 Touraine mousseux B 72 Touraine Amboise Rs 60 Touraine Noble

Article 2

département de l'Allier (03), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et Vichy Communauté ; 37° Le 22 juin 2024, le site de célébration de Saint-Etienne, situé sur le parvis sud du stade Geoffroy

Article Annexe

Universalité/ diversité du beau élitiste/ populaire, noble/vulgaire.

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Ciry-le-Noble, Couches.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

1re circonscription Sans changement (cantons de : Caussade, Caylus, Lafrançaise, Molières, Monclar-de-Quercy, Montauban I, Montauban II, Montauban III, Montauban IV, Montauban V, Montauban VI, Montpezat-de-Quercy, Nègrepelisse, Saint-Antonin-Noble-Val

Article (70 à 79)

VERSAILLES 78 D 91 D 10 VERSAILLES Extrémité VERSAILLES 78 D 91 Extrémité VERSAILLES D 36 VOISINS-LE-BRETONNEUX 78 D 938 D 939 VERSAILLES Limite département 78/91 TOUSSUS-LE-NOBLE

Article Annexe I

mousseux B 1,50 MONTLOUIS-SUR-LOIRE pétillant B 1,50 TOURAINE mousseux Rs 1,50 B 1,50 BOURGUEIL R 1,50 Rs 1,50 ORLÉANS-CLÉRY R 1,50 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL R 1,50 RS 1,50 TOURAINE NOBLE-JOUÉ

LEGIARTI000023891234

DU LOIR Rs 1,00 COTEAUX DU VENDÔMOIS Rs (VIN GRIS) 1,00 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL Rs 1,00 ORLÉANS Rs 1,00 TOURAINE Rs 1,00 TOURAINE-AMBOISE Rs 1,00 TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU Rs 1,00 TOURAINE-MESLAND Rs 1,00 TOURAINE NOBLE-JOUÉ

LEGIARTI000022416828

1,00 COTEAUX DU LOIR Rs 1,00 COTEAUX DU VENDÔMOIS Rs (vin gris) 1,00 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL Rs 1,00 ORLEANS Rs 1,00 TOURAINE Rs 1,00 TOURAINE AMBOISE Rs 1,00 TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU Rs 1,00 TOURAINE-MESLAND Rs 1,00 TOURAINE NOBLE-JOUE

Article Annexe

RÉGION BOURGOGNE Zone d'emploi de Montceau-les-Mines (32 communes) Ballore ; Blanzy ; Chevagny-sur-Guye ; Ciry-le-Noble ; Collonge-en-Charollais ; Dompierre-sous-Sanvignes ; Génelard ; Genouilly ; Gourdon ; La Guiche ; Joncy ; Marigny ; Marizy ; Mary

Article (51 à 59)

59 D 40 D 958 AULNOY-LEZ-VALENCIENNES A 2 HAULCHIN 59 D 405 D 649 FEIGNIES D 800 FEIGNIES 59 D 50 D 935a ESCAUPONT D 630 QUAROUBLE 59 D 500 N 455 SIN-LE-NOBLE

Article ANNEXE

Roubaix Est : Pile, Sainte-Elisabeth, Moulin, Potennerie, Trois Ponts, Sartel Carihem Saint-Pol-sur-Mer Quartiers Ouest, Cité Liberté Saint-Amand-les-Eaux Moulin des Loups, Couture du Limon Seclin La Mouchonnière Sin-le-Noble

Article Annexe

Landas ; Lauwin-Planque ; Lécluse ; Lewarde ; Loffre ; Marchiennes ; Marcq-en-Ostrevent ; Masny ; Monchecourt ; Montigny-en-Ostrevent ; Nomain ; Orchies ; Pecquencourt ; Râches ; Raimbeaucourt ; Rieulay ; Roost-Warendin ; Roucourt ; Saméon ; Sin-le-Noble