Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arêt attaqué (Lyon, 11 mai 1988) que Mme Z..., entrée en septembre 1975 au service de la société Girard-Cadet, en qualité de secrétaire et promue au poste de caissière

Y..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Entreprise A Girard, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

clôture des débats, ou sinon s'accompagner d'une réouverture de ceux-ci ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et le dossier de la procédure, que, dans le litige opposant Mme Z..., épouse Y..., à Mme Girard

Girard, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Etienne, dont le siège est ..., LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2,

bénéfice de l'ancienneté acquise au service du précédent ; qu'en décidant, après avoir constaté qu'au cours de l'année 1983, la société Rhône-Poulenc a pris le contrôle majoritaire de la société Pointet-Girard

Girard, avocat général, Mme Thomas, greffier de chambre ; Enoncé du moyen 4.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Métallique Gibard IMG, dont le siège est ...

B..., du syndicat des copropriétaires 'Les Arcades des Champs Elysées', la société Giffard et M. Christophe Z....

Compagnie méditerranéenne des cafés Malongo, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre), au profit de la société Girard

Gillard aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société G.

[B], propriétaire d'un local commercial situé dans un immeuble en copropriété et donné à bail le 20 juin 2011 à la société de gestion immobilière Daubeze-Roulland (GIRD), lui a délivré un commandement

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, qu'après le 17 juillet 1992, la société Girard

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société IBG International, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ la société IMG Industrie métallique Gibard

fait assigner la société Caurus, constructeur-vendeur des lots de copropriété, les époux X..., qui avaient acquis de celle-ci par acte du 2 juillet 1998 le lot n° 4065, et la SCP Durand, Santelli, Girard

le : à : Me Chidé liliane ARBABI Madame [A] [H] DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Prononcé en audience publique du 20 mai 2026 par Madame Armelle GIRARD

collective : 2026RJ238 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire DEMANDEUR : * ADC IMMO SAS [Adresse 1], 900081746, DEMANDEUR - en personne et représenté par Maître HOARAU David, SELARL HOARAU-GIRARD

Du 13 Avril 2026 DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Prononcé en audience publique du 13 Avril 2026 par Madame Armelle GIRARD

délivrée le : à : Me Nathalie GARLIN Me Anne CAILLET DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Prononcé en audience publique du 19 mai 2026 par Madame Armelle GIRARD

Laboratoires d'analyses biologiques Gillard

FEUGNET Madame [T] [C] épouse [Z] Monsieur [K] [Z] DÉCISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Prononcé en audience publique du 13 Avril 2026 par Madame Armelle GIRARD