personnellement menacés ou mis en danger par [K] [S], à la différence de leurs collègues intervenus en premier lieu, puisque le terroriste avait déjà été neutralisé par les tiers de ce premier équipage et gisait

personnellement menacés ou mis en danger par [F] [G], à la différence de leurs collègues intervenus en premier lieu, puisque le terroriste avait déjà été neutralisé par les tiers de ce premier équipage et gisait

. # Antonio Gigante proti Komisiji Evropskih skupnosti. # Zadeva 31-71.

X... adjudicataire du lot de chasse appartenant à Raymond Z..., que l'animal gisait à 30 mètres de la limite entre les deux lots, que les éléments matériels recueillis ne permettent pas d'affirmer que

grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Versailles, 25 juin 2002) de les avoir déboutés de leur action tendant à leur reclassement dans un groupe supérieur et au paiement par la société GIAT

#Antonio Gigante împotriva Comisiei Comunităților Europene.#Cauza 31-71.

dans lesquelles il était directement intéressé ; qu'il est reproché à Jean-Pierre Y..., responsable de la gestion financière de la société EID, de s'être rendu complice des agissements délictueux de Gian

. ; que Gian Y...

Jean-Marie Y..., domicilié chez Mme Gisèle X..., RN 368, quartier des Gavots, 13180 Gignac-la-Nerthe, en cassation d'un jugement rendu le 6 mai 1997 par le tribunal d'instance de Martigues, en matière

#Gigabyte Technology Co., Ltd contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles).

véhicule sur le tronc, lésions causées par le passage d'un seul véhicule ; que, sur la qualité de la victime, il résultait des dépositions qu'au moment de l'arrivée du véhicule d'Astrid X..., Fabrice Z... gisait

que Nino X... n'a rien fait pour empêcher Jean-Claude Y... de frapper la victime alors qu'elle était à terre" ; "Nino X... a donné le signal du départ sans se soucier de l'état de Sylvain Z... qui gisait

diabolique et machiavélique, tous éléments postérieurs aux faits et ne caractérisant pas l'élément matériel de la complicité ; qu'ils retenaient, en outre, qu'elle entretenait des liens avec la communauté gitane

Z..., de Me Guinard, avocat de la Commune de Gignac-la-Nerthe, les conclusions de M.

formé le pourvoi n° E 19-15.904 contre les jugements rendus les 12 octobre 2017 et 22 février 2018 par le conseil de prud'hommes de Cannes (section commerce), dans le litige l'opposant à la société Gilan

fût-il éducateur- de prendre l'initiative risque d'engendrer des conséquences graves pour le malade auquel il est infligé ; qu'en décidant néanmoins que la salariée n'avait pas commis de faute grave en giflant

Ils ont découvert sur les lieux une personne gisant dans son sang, le requérant et son frère, M. [W] [L], tous deux fortement alcoolisés et agités.

Attendu que Mme X... a été engagée le 2 septembre 1993, en qualité de caissière dans un magasin situé à Paris, par la société Les Galeries Lafayette ; qu'à la suite d'un contrôle effectué par la société Gimat