Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
48 résultats pour « Gradus CCC »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe Ib
x S2.3.3 Graduation des modèles en CAO (chaussure) La prise de mesure des formes. x Les principes d'évolution des systèmes de pointures.
Article Annexe
Vol et navigation a) un anémomètre b) un altimètre sensible et ajustable, d'une graduation de 1000 pieds (304,80 mètres) par tour et avec un indicateur de pression barométrique de référence en hectopascal ; c) un compas magnétique compensable ; d) un
LEGIARTI000043372810
Section VII : -2 Accompagnement a) Principes généraux - L'accompagnement réalisé par l'opérateur auprès du joueur excessif a pour objectif de permettre l'information et l'orientation par des actions proportionnées et graduées en fonction de sa situation
Article Annexe 11-2 (suite 3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
. - APPAREIL CARDIO-VASCULAIRE Quelles que soient la nature et l'origine de la lésion cardio-vasculaire, l'évaluation du déficit imputable doit se baser d'abord sur les manifestations fonctionnelles dont il est possible de graduer l'importance en se référant
Article Annexe 2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65
C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.
Article Annexe I b
S 1-1-4-15 L'ajout main * - Les procédures de mise en place de décalcomanies (graduations, sigles, bande photophore, ...), suivies d'un passage au four pour assurer la fixation.
Article Annexe de l'article R214-85
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71
L'échelle limnimétrique comportera des graduations centimétriques positives ou nég
Article Annexe 3
L'indication de la vitesse de giration doit être donnée sur une échelle à graduation linéaire, dont le point zéro est situé au milieu. La direction et l'ampleur de la vitesse de giration doivent pouvoir être lues avec la précision nécessaire.
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