un incendie qui a entraîné la destruction totale du hangar des époux Z... ; que la Mutuelle d'assurances de l'éducation (MAE), assureur des parents de Gwenaël X..., a accepté d'indemniser le tiers des

Eric Y..., civilement responsable Mme Gwenaele Z..., civilement responsable La société Générali France Assurances M.

qui lui sont imputés; qu'en particulier il faisait valoir qu'il était un point sur lequel la jeune Gwénaëlle n'avait jamais varié au cours tant de l'enquête préliminaire que de l'instruction jusqu'à

que Gwenaelle avait été intoxiquée par le plomb el d'autre part que son néphroblastome était dû à son environnement trop riche en plomb » ; Que « les appelants ne versent aucun élément permettant de

Par requête reçue le 10 février 2015, Mme Gwenaëlle Y... a saisi le juge aux affaires familiales de grande instance de Bastia pour voir fixer les modalités d'exercice de l'autorité parentale sur les deux

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 18 avril et 1er août 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat présentés pour Mlle Gwenaela A, demeurant ...; Mlle A demande au Conseil

attaqué (Rouen 6 septembre 1990) d'avoir accordé un droit d'hébergement des jeunes Gwenael, Benoîte et Clémentine aux époux Maurice X., au motif que les attestations produites par les époux Erick X. d'où

G : 16/ 08138 Mme Gwénaëlle X... C/ M. Franck Fabien Alain Y...

Si un dialogue est nécessaire entre les parents titulaires de l'autorité parentale, ceux-ci doivent se respecter et Xavier X... ne saurait s'immiscer dans la vie des enfants avec leur mère, cette dernière

Il résulte d'autre part de son audition qu'elle ne paraît pas être dans un conflit de loyauté ou faire l'objet d'une manipulation de la part de l'un ou de l'autre de ses parents.

de Morgane et Gwenaëlle par Madame Y..., - fixé à la somme de 280 euros indexée, la part contributive que devra verser Monsieur Jean X...à Madame Joëlle Y...pour l'entretien et l'éducation de leurs deux

Olivier Y... et Mme Gwenaëlle X..., aujourd'hui séparés, sont les parents d'Enzo, né le 29 août 2005, et de Kilyan, né le 29 mars 2008, qui ont été reconnus par leurs deux parents.

[Z] [D] [B] [S] exercent en commun l’autorité parentale sur les enfants mineurs ; RAPPELLE que l’exercice en commun de l’autorité parentale implique que les parents ont les mêmes droits et devoirs à l

Thierry Y..., intimé, tendant à : ¿ confirmer le jugement déféré et en ce qu'il a réservé l'exercice exclusif de l'autorité parentale à Mme Gwénaëlle X..., organisé au profit du père un droit de visite

De la relation de Monsieur Azrael X... et de Madame Gwendoline A... est née Gwenaëlle le 12 septembre 2001.

[P] [A] exercent en commun l’autorité parentale sur l’enfant mineur ; RAPPELLE que l’exercice en commun de l’autorité parentale implique que les parents ont les mêmes droits et devoirs à l’égard de

sur les enfants mineurs ; Rappelle que l’exercice en commun de l’autorité parentale implique que les parents ont les mêmes droits et devoirs à l’égard des enfants et doivent notamment : - associer les

Il vit au domicile de ses parents avec sa soeur. Kimberley a déclaré que le père ne s'occupait pas des enfants. Gwenaëlle a fait les mêmes déclarations.