matériels annexes Théos et ayant seul compétence pour former des revendeurs en vue d'adapter des logiciels appropriés, elle n'était pas pour autant tenue d'intervenir sur un appareil dont la partie "hard

des grands magasins de l'Ouest (SOGRAMO), société anonyme, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n J 93-19.194 formé par : 1 / la société Vélo 2000, dont le siège est ..., 2 / la société Haro

[G] muni d'un pouvoir DEFENDEUR SAS NOMEL TRANSPORTS [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 808846521 - 2015 B 135 Représentant légal : Harold Christophe MALICIEUX Président non comparant COMPOSITION

PROPRIETE SITUEE A GUSTAVIA, DANS L'ILE DE SAINT-BARTHELEMY (GUADELOUPE) ET CADASTREE " NUMEROS 451 A 456 INCLUS, 525, 531 ET 630 ", UN ACTE DE NOTORIETE EN DATE DU 15 AVRIL 1955, DRESSE A LA DEMANDE D'HAROLD

s'abstenant d'examiner ce chef péremptoire des conclusions d'appel dont elle était régulièrement saisie, et duquel il résultait que la modification des seules boucles d'identification des bovins Hacienda et Hardiesse

.]                                            , contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2015 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section AO1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hard

... ci-devant, et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juillet 1996 par la cour d'appel de Metz (Chambre des urgences), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Harelle

le prévenu coupable du délit d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que le demandeur occupait les fonctions de directeur commercial et de directeur général de la Société nouvelle des établissements Harel

Harros, par M. A..., notaire, avec la participation de M.

HARAND Juges : S. LEAIGNEL R. BOIRON Ministère Public ://Greffier : R.

HARAND Juges : S. LEAIGNEL R.

HARAND Juges : M. MOREL S.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "Maick Harold", dont le siège est sis à Paris (2ème), ..., en cassation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "Maick Harold", dont le siège social est sis à Paris (2ème), ..., en cassation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Maick Harold, société à responsabilité limitée, dont le siège est sis à Paris (2ème), ..., en cassation

présentée par Adeline X... à l'égard d'Harold Y....

HARAND Juges : R. LE TIEC S. LEAIGNEL Ministère Public ://Greffier : R.

Par lettre recommandée postée le 25 avril 2023, la Selarl Harold Avocats a formé un recours contre cette décision.

Localité 4] représentée par Me Eric DUMOULIN de la SCP DUMOULIN - ADAM, avocat au barreau de LYON INTIMEES : SOCIETE UBER BV [Adresse 6] [Localité 1] (Pays-Bas) représentée par Me Harold

La SARL [Z] Harel a été constituée par [O] [I] et [Z] [I] et immatriculée le 2 septembre 1967 au registre du commerce et des sociétés de Bayonne. Chacun des associés détenait 50 % des parts.