Maître [T] [B] es qualité de mandataire liquidateur de la société HANCHI MACONNERIE CONSTRUCTION est non comparante à l'audience et n'a pas adressé de conclusions.

reconnaître la nature professionnelle du "traumatisme direct épaule droite, examen ce jour impotence fonctionnelle totale active et passive cervicalgie et céphalées avec mobilité céphalique douleur hanche

X... avait été l'occasion d'une fracture ostéochondrale de la hanche gauche sur un terrain fragilisé par la névrose aseptique latente et que cette aggravation brutale pouvait être prise en compte comme

commencé à repousser le groupe où se trouvaient Henri Z... et son fils ; que devant la résistance de ce groupe, le ton est monté et les coups ont été échangés ; que Gino X... est allé s'emparer d'une hache

Habchi, magistrat désigné, - les observations de Me Grépinet, pour M.

Non Comparant Ayant pour avocat Maître Laurent HATCHI, avocat au barreau de la Guadeloupe, présent.

mois d'emprisonnement et 20 000 francs d'amende ; "aux motifs que : "ainsi donc les faits sont parfaitement établis par les éléments du dossier, les constatations objectives, l'intention coupable de Hache

ses cocontractants, chirurgiens et établissements hospitaliers, et des organismes sociaux, d'autre part, d'escroquerie au préjudice des organismes sociaux, en commercialisant des prothèses totales de hanche

X... de reprendre une activité chirurgicale normale, concernant la chirurgie de la hanche, du genou, de la cheville, de l'arrière-pied et la traumatologie du membre inférieur, seule demeurant possible

A B, représentés par Me Hatchi, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 31 mai 2021 ; 2°) d'annuler la décision implicite de la commission de recours

La société HATCH soulignait ainsi, qu'en dépit des nombreux courriels rappelant à M.

Editions Glénat, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1995 par la cour d'appel de Paris (25e Chambre, Section B), au profit de la société Groupe Alexandre Hatier

A..., représenté par Me Laurent Hatchi, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

[J] [F] né le 27 août 1983 à [Localité 1] (Haïti) de nationalité haïtienne, préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative présent à l'audience Assisté de Me Laurent Hatchi

vis-à-vis du corps médical qu'elle n'avait pas auparavant ; que si l'expert gynécologue A... a admis la légitimité de l'examen gynécologique, ainsi que des examens de l'orifice anal et du niveau des hanches

Z... avec un hachoir de boucher à la sortie d'une discothèque et d'autre part, pour avoir le 21 août 2016 commis des violences volontaires sur la personne de M.

Appelant de l'ordonnance de maintien en rétention rendue le 14 juillet 2017 par le juge des Libertés et de la Détention près le tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre Assisté de Me Laurent HATCHI

HAUTE-GARONNE et de HAUTE-SAVOIE) ; que la CPAM de la SARTHE a expliqué qu'il "était délicat de calculer un quelconque préjudice financier" car, en 1991, le coût moyen du matériel de prothèse de la hanche

- les observations de Me Hatchi, pour le requérant. Le préfet de la Guadeloupe n’était ni présent, ni représenté>.

Selon le certificat médical initial, elle a présenté une contusion de la hanche gauche alors qu’elle était porteuse d’une prothèse de la hanche gauche posée antérieurement.