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865 résultats pour « Henry Emmanuel Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers Commerciaux

68238c637e21a56f624eca1e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

OPTIQUE MEILLET, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON FAITS ET PROCÉDURE Par acte du 14 Mai 2024,la S.N.C.

Source officielle

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TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f59cdcdc6046d477c3ccc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Magna Engineered Glass Europe [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [Z] [F] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Maître Stefan NAUMANN de l’AARPI SZLEPER HENRY NAUMANN AVOCATS, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913b5

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Henri-Eudes X... C/ Mme Agnès Y...

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049e4

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Emmanuel XS..., demeurant 9, Chemin la Baronne, "Cottage Beau Regard", 06110 Le Cannet, 50°/ de M. Jean XS..., demeurant ... Le Bernis C, 06400 Cannes, 51°/ de M.

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a0f3827cdc6046d4775e6b5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

page TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] DE [Localité 2] 1ère chambre N° RG 26/00404 - N° Portalis DB32-W-B7K-DBL6C ORDONNANCE DE PEREMPTION Ordonnance rendue le 21 Mai 2026 par Barthélémy HENNUYER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75494cdc6046d47727216

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7805dcdc6046d4775f472

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d66

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

Emmanuel, Ovide, Henri, Paul Y... CMS/ E.

Source officielle
CC

soc

613722bfcd58014677400fd4

Cassation

3 décembre 1996

3 décembre 1996

Emmanuel XV..., demeurant Beauregard, Chemin Baronne, 06110 Le Cannet, 43°/ de M. Jean XV..., demeurant Le Berlis, ..., 44°/ de M. Pierre XV..., demeurant ..., 45°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a15c

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Paul Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire des ses frères Henri et Emmanuel Z...

Source officielle
TJ

JEX

68642a950bb2f8a66ca60fae

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

’APPEL D’[Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/04705 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6LD6 MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 01 Juillet 2025 à Me HENRY

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

670d6108d1ffbed0eed8e662

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

FEBVRE de la SELARL LeFEBVRE PARTNERS - #R0226 représentée par Maître [P] DEMIDOFF de la SELARL IDEACT SOCIETE D’AVOCATS - #L0143 représentée par Me Stéphane LAMBERT - #C0010 représentée par Me Paul-henry

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

68676be1fdaf41a8356be6e3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

APPELANTE Madame [X] [R], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laura VIRDIS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Henry BOUCHARA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Organisme

Source officielle
CC

civ2

613720e1cd580146773ef2bf

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Henri, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9026f

Appel

11 février 2013

11 février 2013

Jean-Emmanuel Henri Paul X... Mme Kabira Y... épouse Z... DEPARTEMENT DE LA CORREZE-SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, M. Samuel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e6e

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Emmanuel X... et M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67f0bdff2b128a2997685772

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

APPELANTE S.E.L.U.R.L. [7], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Didier BESSADI de l'AARPI BESSADI-BORRELLI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Henri TROJMAN, avocat au

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019771610

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Henri A, demeurant B ; M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f73956cdc6046d47702d9a

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Odile DE FRITSCH représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f73f21cdc6046d4770a776

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Odile DE FRITSCH représentant le Ministère Public.

Source officielle