) répondent aux dispositions suivantes : – le sas et les escaliers éventuels y débouchant sont considérés comme des dégagements accessoires ; – sa surface est d'au moins 6 mètres carrés ; – les baies du sas sont munies de portes coupe-feu 1 heure ou EI

Article CH 40

—

modalités suivantes sont considérées comme atteignant cet objectif : - sur des plots en matériaux M0 ou A1 dont la hauteur, sans être inférieure à 20 cm, doit permettre d'obtenir une lame d'air ventilée ; - sur un socle coupe-feu de degré 1 heure ou EI

Article 3

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Dans les installations implantées sous un immeuble habité ou occupé par des tiers, les parois, les planchers hauts présentent les caractéristiques suivantes : - murs et planchers hauts REI 120 ; - couverture incombustible ; - portes intérieures EI 30

Article 18

—

adapté (ETTA), ou à un groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ), ou à une entreprise de travail temporaire (ETT) ; -par le recours à la sous-traitance ou au groupement d'opérateurs économiques avec une entreprise d'insertion (EI

Article 17

—

Article PS 8

—

Si le bâtiment en vis-à-vis comporte des locaux à sommeil au-dessus du premier étage, la façade de l'un des bâtiments est coupe-feu de degré 1 heure, EI 60, ou REI 60 en cas de fonction porteuse, et les baies éventuelles sont obturées par des éléments

Article 16

—

Article PS 27

—

répondant à un niveau de sécurité plus exigeant que celui préconisé par le présent règlement, les commandes centrales de ces équipements sont regroupées soit dans un local isolé par des murs coupe-feu de degré 1 heure, REI 60 en cas de fonction porteuse, ou EI

Article 20

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Article Annexe A

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service national ; possibilité de comptabiliser cet indicateur au choix en journées, 1/2 journées ou heures. (211) Masse salariale annuelle totale, au sens de la déclaration annuelle des salaires. (212) Rémunération mensuelle moyenne : 1 / 12 sigma mi /ei

Article PS 15

—

gaz combustibles dans le volume du parc de stationnement, à l'intérieur de la zone de remisage, des rampes et allées de circulation des véhicules, s'effectue sous gaine ouverte à l'air libre à l'une de ses extrémités, coupe-feu de degré 2 heures ou EI

Article Annexe

—

. - Niveaux de référence Pour les fréquences comprises entre 1 Hz et 10 MHz, il convient d'appliquer les deux exigences suivantes au niveau des champs : (Formule non reproduite, consulter le fac-similé) où : Ei est l'intensité de champ électrique à la

Article Annexe IV

—

La dernière phrase de l'alinéa “Pour les entrepôts de deux niveaux ou plus, les planchers sont au moins EI 120 et les structures porteuses des planchers au moins R120 et la stabilité au feu de la structure est au moins R 60 pour ceux dont le plancher

Article Annexe

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Si ces locaux communiquent directement avec le tunnel, la porte de communication présente un degré coupe-feu de une heure ou EI 60 ou REI 60.

Article Annexe X

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litres d'eau par jour au moins ; Ces règles doivent cependant être adaptées à chaque patient en lien avec ses comorbidités (concernant le volume hydrique quotidien notamment en cas de cancer du sein) et en lien avec son traitement anticancéreux et les EI

Article Annexe V

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Article PS 18

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ci-dessous est considérée comme satisfaisante : - il est réalisé en matériaux incombustibles et pare-flammes de degré égal au degré coupe-feu du plancher haut du niveau correspondant avec un maximum de 1 heure, REI 60 en cas de fonction porteuse, ou EI

Article Annexe B

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conflits et le service national. (172) Les tranches choisies sont laissées au choix des établissements. (211) Masse salariale annuelle totale, au sens de la déclaration annuelle des salaires. (211 bis) Rémunération mensuelle moyenne : 1/12 sigma mi / ei

Article GH 3

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Lorsqu'une exigence de résistance au feu exprimée selon les classes européennes est introduite, l'exigence REI peut être réduite à EI si l'élément considéré n'a pas de fonction porteuse. § 2.

Article Annexe I

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séparatifs REI 120 (coupe-feu de degré deux heures) ; - planchers REI 120 (coupe-feu de degré deux heures) : - portes et fermetures résistantes au feu (y compris celles comportant des vitrages et des quincailleries) et leurs dispositifs de fermeture EI

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