formulés au mémoire en demande et reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Locindus a fait construire par la société Mackensie Hill

 ; Débouté la SCI LADY HILL de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions ; Fait droit à la demande reconventionnelle de la société «ALLO piscine service», et condamné la SCI LADY HILL à lui payer

ROSE HILL FAMILY représentée par son gérant, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sir Rowland Hill, société à responsabilité limitée, dont le siège social

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires des immeubles « Monte Carlo Hill » a demandé au tribunal administratif de Nice d’annuler la décision

Le désistement de la requête de société Campden Hill Road est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

LORIENT JUGEMENT DU 30/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026J139 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] RCS 450776968 représenté(e) par Maître DONVAL Annaïg / cabinet WAGNER-DONVAL DÉFENDEUR HILL

HILL VALLEY [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Mikaël LOREK, avocat au barreau de PARIS - #C1707 DEFENDERESSES S.E.L.A.S.

La SAS HILL-ROM lui en devra réparation, par infirmation du jugement déféré.

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que le bail du 1er décembre 1998 ayant été consenti par la société Swan Hill

Vu la procédure suivante : Le syndicat des copropriétaires du Monte Carlo Hill a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision de la commune de Beausoleil du 30 septembre 2011 rejetant

[M] [F], domicilié [Adresse 1], en qualité de liquidateur de la société Carlton Hills, défendeur à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Malraux Autos situés au 230, avenue André Malraux à Metz ; "aux motifs que l'administration fiscale sollicite la mise en oeuvre du droit de visite et de saisie présentée le 18 avril 2001 par Benoît Hild

[R] [T] [D], représentant légal comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 07/05/2026 PRESIDENT D'AUDIENCE : Valéran HIEL JUGES : Philippe LOZIER et Chris DAVESNE

millions de dollars américains avec un consortium dirigé par la société Africa Capital Alliance, accord suivi par la signature, le 12 juillet 2011, d'un contrat de recapitalisation, les sociétés Chapel Hill

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Hill Street, la SCI Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, d'annuler la décision du

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Hill Street, la SCI Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, d'annuler la décision du

A..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Carlton Hills, défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique

LOYER D'HABITATION, FORMEE EN 1965, EN APPLICATION DE LA LOI DU 1ER SEPTEMBRE 1948, L'ARRET CONTRADICTOIRE ATTAQUE A ETE RENDU LE 26 JANVIER 1973 PAR LA COUR D'APPEL DE COLMAR ET A DEBOUTE LES CONSORTS HILL

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Hill Street, la SCI Chabert et Mme B A ont demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, d'annuler la décision du