AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2302305_20240219
19 février 2024
19 février 2024
DECIDE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Hostellerie Saint Benoit.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Christian B
61372112cd580146773f0bcc
7 mars 1990
7 mars 1990
Christian B..., pris ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée "HOSTEL DU MOUTON D'OR", dont le siège social se trouve à Châlons-sur-Marne (Marne), 2°) de l'ORDRE DEPARTEMENTAL
Source officielleChambre 4-6
67f0bfec7404cfa73fa4bc63
4 avril 2025
4 avril 2025
La Farandole de sa demande reconventionnelle ; - ordonne l'exécution provisoire ; - condamne l'EURL Hostellerie La Farandole aux entiers dépens.
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c5938c
17 décembre 1979
17 décembre 1979
ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (AMIENS, 7 DECEMBRE 1977) D'AVOIR DECIDE QUE LA CREANCE DES AVOCATS CHARGES PAR LE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE LES HOSTELLERIES
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6528dfb9aaebb88318fda78c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
L'intention frauduleuse de la SARL L'hostellerie de l'étang est ainsi établie. Elle sera en conséquence condamnée à payer à M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0516JUD004931707
16 mai 2013
16 mai 2013
they had bought the hostel in order to live there themselves.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022931720
13 octobre 2010
13 octobre 2010
A dans la SNC Hostellerie du Musée des intérêts des emprunts souscrits pour l'acquisition des parts de cette société : Considérant que M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022931722
13 octobre 2010
13 octobre 2010
du Musée lors de la cession des parts de la SCI Hostellerie 2000 ainsi que les articles 1er et 2 du jugement du tribunal administratif de Strasbourg en date du 10 mai 2005 sont annulés.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022931724
13 octobre 2010
13 octobre 2010
A dans la SNC Hostellerie du Musée des intérêts des emprunts souscrits pour l'acquisition des parts de cette société : Considérant que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10424
14 mai 2025
14 mai 2025
Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Hostellerie de l'étang, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-126390
20 août 2013
20 août 2013
In May 2002 the hostel where the applicant lived, was sold to M., a private entrepreneur.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61631216615c943a65e04336
2 février 2012
2 février 2012
Meaux INTIMEE et APPELANTE: SCP [C] - [F] en la personne de Maître [J] [C] ayant son siège [Adresse 3] [Localité 6] ès qualités de mandataire judiciaire de la société anonyme FAVA FRERES - HOSTELLERIE
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007785574
27 juillet 1990
27 juillet 1990
"HOSTELLERIE DE L'AUBE ROUGE" et la S.A.R.L.
Source officielleJEUDI
6a045dfecdc6046d4794923c
7 mai 2026
7 mai 2026
*1DE/00/08/36/73* 2026001056 - 1 -N° PC : 2026/63 CH JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN du : 07/05/2026 Entre Madame [A] [Adresse 1] Et la SARL HOSTELLERIE & ASSOCIES [Adresse 2] COMPOSITION
Source officielleJEX cab 4
69d6a842cdc6046d478f5893
8 avril 2026
8 avril 2026
INTERNATIONAL HOSTEL RCS de [Localité 1] n° 411 295 264 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Johan ZENOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1821 DÉFENDERESSE S.C.I.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007770527
6 juin 1990
6 juin 1990
d' Amiens a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 12 mai 1980 par laquelle l'ingénieur des travaux publics de l'Etat du service de l'équipement de Creil a autorisé le gérant de la SARL "Hostellerie
Source officielleciv3
6137238dcd5801467740b444
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Hostellerie du Baou, 3 / de M.
Source officielleJCP BAUX
68f950bdde0ebe408dac8317
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DÉCISION contradictoire et en premier ressort Société EPIC VAL THOURAINE HABITAT ET : [N] [P] [R] [P] Débats à l'audience du 22 Mai 2025 copie et grosse le : à Me BERBIGIER à Me HOLESTELLE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0114JUD005966009
14 janvier 2021
14 janvier 2021
work in the hostel building.
Source officielleCh. Sociale -Section A
62c5296ba2c42363790797aa
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La SARL HOLDING RENAISSANCE a acquis courant juillet 2013, la SAS HOSTELLERIE DES PINS, Mme [J] a été désignée présidente de la SAS HOSTELLERIE DES PINS le 1er juillet 2013.
Source officiellePage 3 sur 20