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394 résultats pour « Holestelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2302305_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

DECIDE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Hostellerie Saint Benoit.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Christian B

61372112cd580146773f0bcc

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

Christian B..., pris ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée "HOSTEL DU MOUTON D'OR", dont le siège social se trouve à Châlons-sur-Marne (Marne), 2°) de l'ORDRE DEPARTEMENTAL

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67f0bfec7404cfa73fa4bc63

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

La Farandole de sa demande reconventionnelle ; - ordonne l'exécution provisoire ; - condamne l'EURL Hostellerie La Farandole aux entiers dépens.

Source officielle
CC

comm

6079d3709ba5988459c5938c

Cassation

17 décembre 1979

17 décembre 1979

ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (AMIENS, 7 DECEMBRE 1977) D'AVOIR DECIDE QUE LA CREANCE DES AVOCATS CHARGES PAR LE SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE LES HOSTELLERIES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6528dfb9aaebb88318fda78c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

L'intention frauduleuse de la SARL L'hostellerie de l'étang est ainsi établie. Elle sera en conséquence condamnée à payer à M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0516JUD004931707

Admin. suprême

16 mai 2013

16 mai 2013

they had bought the hostel in order to live there themselves.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022931720

Admin. suprême

13 octobre 2010

13 octobre 2010

A dans la SNC Hostellerie du Musée des intérêts des emprunts souscrits pour l'acquisition des parts de cette société : Considérant que M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022931722

Admin. suprême

13 octobre 2010

13 octobre 2010

du Musée lors de la cession des parts de la SCI Hostellerie 2000 ainsi que les articles 1er et 2 du jugement du tribunal administratif de Strasbourg en date du 10 mai 2005 sont annulés.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022931724

Admin. suprême

13 octobre 2010

13 octobre 2010

A dans la SNC Hostellerie du Musée des intérêts des emprunts souscrits pour l'acquisition des parts de cette société : Considérant que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10424

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Hostellerie de l'étang, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-126390

Admin. suprême

20 août 2013

20 août 2013

In May 2002 the hostel where the applicant lived, was sold to M., a private entrepreneur.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61631216615c943a65e04336

Appel

2 février 2012

2 février 2012

Meaux INTIMEE et APPELANTE: SCP [C] - [F] en la personne de Maître [J] [C] ayant son siège [Adresse 3] [Localité 6] ès qualités de mandataire judiciaire de la société anonyme FAVA FRERES - HOSTELLERIE

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007785574

Admin. suprême

27 juillet 1990

27 juillet 1990

"HOSTELLERIE DE L'AUBE ROUGE" et la S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a045dfecdc6046d4794923c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

*1DE/00/08/36/73* 2026001056 - 1 -N° PC : 2026/63 CH JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN du : 07/05/2026 Entre Madame [A] [Adresse 1] Et la SARL HOSTELLERIE & ASSOCIES [Adresse 2] COMPOSITION

Source officielle
TJ

JEX cab 4

69d6a842cdc6046d478f5893

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

INTERNATIONAL HOSTEL RCS de [Localité 1] n° 411 295 264 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Johan ZENOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1821 DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007770527

Admin. suprême

6 juin 1990

6 juin 1990

d' Amiens a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 12 mai 1980 par laquelle l'ingénieur des travaux publics de l'Etat du service de l'équipement de Creil a autorisé le gérant de la SARL "Hostellerie

Source officielle
CC

civ3

6137238dcd5801467740b444

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Hostellerie du Baou, 3 / de M.

Source officielle
TJ

JCP BAUX

68f950bdde0ebe408dac8317

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DÉCISION contradictoire et en premier ressort Société EPIC VAL THOURAINE HABITAT ET : [N] [P] [R] [P] Débats à l'audience du 22 Mai 2025 copie et grosse le : à Me BERBIGIER à Me HOLESTELLE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0114JUD005966009

Admin. suprême

14 janvier 2021

14 janvier 2021

work in the hostel building.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62c5296ba2c42363790797aa

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La SARL HOLDING RENAISSANCE a acquis courant juillet 2013, la SAS HOSTELLERIE DES PINS, Mme [J] a été désignée présidente de la SAS HOSTELLERIE DES PINS le 1er juillet 2013.

Source officielle

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