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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
6163d5b6c8005eb80ab945e0
16 février 2010
16 février 2010
170 (SELARL PARDO BOULANGER & Associés) SOCIÉTÉ [S] ET COMPAGNIE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE
Source officielleciv3
613721d5cd580146773f7e3b
2 juin 1993
2 juin 1993
constater le droit de propriété de Mme I..., l'arrêt retient, par motifs adoptés, que l'acte de "notoriété prescriptive" dressé le 30 novembre 1959 par Me E..., qui atteste de la propriété de Mme Huygues
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7bc
22 février 2011
22 février 2011
no 07/ 01915 arrêt ADD rendu le 28 septembre 2010 par le Pôle 2 chambre 1 (réouverture des débats) APPELANTS Monsieur Gihad Ludovic X... ... 94230 CACHAN représenté par Me Louis-Charles HUYGHE
Source officiellecomm
61372326cd580146774060f8
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Hugh X... et celle de MM. Hugh et André X... ; Sur le premier moyen : Attendu que M.
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c586e6
12 novembre 1996
12 novembre 1996
X..., qui l'a lui-même remis à la société Fabec Huyghe, laquelle a, alors, été désignée sur le titre en qualité de bénéficiaire, et a fait procéder à son encaissement ; que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631527e03efc4516bd2e70
11 janvier 2012
11 janvier 2012
181851 DÉCLARANTE AU RECOURS : Société HYUNDAI MOTOR COMPANY société de droit coréen prise en la personne de son Président dont le siège social est [Adresse 2] COREE domicile élu chez Me HUYGHE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868cf
14 février 2003
14 février 2003
Z... ... par Maître HUYGHE, avoué assisté de Maître P. LAMOTTE, Toque B 90, Avocat au Barreau de PARIS INTIME et APPELANT : Monsieur X... A... ... par Maître HUYGHE, avoué assisté de Maître P.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6163a7a29e14e201140bd775
30 juin 2010
30 juin 2010
Grande Instance d'EVRY - RG n° 06/10124 APPELANTS 1°) Mademoiselle [I] [D] née le [Date naissance 6] 1987 à [Localité 20] [Adresse 14] [Localité 9] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163cdb6a4f434918a1e5257
24 septembre 2009
24 septembre 2009
avoués à la Cour et de Me Jennifer HOLLEBECQUE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE UNION DES CAISSES NATIONALES DE SÉCURITÉ SOCIALE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE
Source officiellesoc
6079b0b69ba5988459c4f971
14 juin 1979
14 juin 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 420-9 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE HUYNH, EMPLOYE AU BUREAU DE TOURNAY DE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE TARBES, AYANT ETE DETACHE POUR TROIS
Source officiellecomm
61372326cd580146774060f9
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Hugh Ardoin, VI - Sur le pourvoi n° E 96-30.081 formé par la société Airpark services, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., représentée par M.
Source officielleChambre 2-4
69d749bacdc6046d479cf6bf
8 avril 2026
8 avril 2026
tutrice à la personne et aux biens, Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Mme [K] [G] [E] Représentant : Me Alexandra HUYGHE
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac3b
20 juin 2007
20 juin 2007
représenté par son syndic la SARL IMMOBILIERE SAINT SÉBASTIEN agissant en la personne de son gérant ayant son siège social au ... 75011 PARIS représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1977:113
28 juin 1977
28 juin 1977
#Richard Hugh Patrick mod Ministre des Affaires Culturelles.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Tribunal administratif de Paris - Frankrig.#Sag 11-77.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1992:193
6 mai 1992
6 mai 1992
. # Rose Hughes versus Chief Adjudication Officer, Belfast. # Eelotsusetaotlus: Social Security Commissioner, Belfast - Ühendkuningriik. # Sotsiaalkindlustus. # Kohtuasi C-78/91.
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55d54
19 janvier 1977
19 janvier 1977
SYNDIC QUE LA LOCATION-GERANCE PRENDRAIT FIN LE 30 SEPTEMBRE 1973 ET QUE CE DERNIER A NOTIFIE AU PERSONNEL SON LICENCIEMENT POUR CETTE DATE ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER CETTE SOCIETE A PAYER A HUYGHE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00546
16 février 2012
16 février 2012
X... a été engagé le 1er septembre 2001 en qualité d'ingénieur conseil par la société Cpm Search aux droits de laquelle est venue la société Managers by Alexander Hughes ; qu'il a démissionné par courrier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301116
30 septembre 2009
30 septembre 2009
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Debains Montre Cartier l'Herminier Bouton Huygues du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101509
19 décembre 2013
19 décembre 2013
sociétés Degrémont et Axa Corporate Solutions assurances font grief à l'arrêt de limiter à la somme de 334 325,33 euros le montant de la condamnation in solidum des sociétés KHD Humboldt Wedag, Baker Hughes
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00840
14 septembre 2010
14 septembre 2010
rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Degremont et Axa Corporate Solutions Assurances que sur le pourvoi incident relevé par les sociétés Baker Hughes
Source officiellePage 3 sur 55