d'agglomération Lannion-Trégor communauté et de Mme A, annulé ce jugement, condamné la commune de Pleumeur-Bodou à verser à Mme A une somme de 5 440,89 euros, enjoint à cette commune de faire réaliser l'étude hydrologique

sur l'hydrologie du cours d'eau.

référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution du marché de services " expertise dans le cadre de l'étude Hydrologie

La simulation hydraulique a ensuite été réalisée par les services de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture en utilisant le modèle hydrologique

des copropriétaires - ou le rabattement de la nappe phréatique, solution bien moins coûteuse proposée par les responsables ; (…) Que le rabattement de la nappe phréatique nécessite une étude hydrologique

techniques de la chose vendue ; qu'en l'espèce, en jugeant que la COPAC, distributrice du désherbant litigieux, n'avait pas l'obligation de s'informer sur les spécificités sanitaires, géologiques et hydrologiques

l'article 7-2 du règlement ; *l'impact du risque de ruissellement des eaux de surfaces n'a pas été suffisamment appréhendé, la création de nouvelles surfaces imperméabilisées aggravant la situation hydrolique

S'agissant plus particulièrement du sous-bassin de La Pallu, il ressort des travaux réalisés dans le cadre de l'élaboration de l'étude " Hydrologie, milieux, usages et climat " (HMUC) relative à la mise

Environnement Durables Est, qui a pour objet de reprendre les activités du laboratoire départemental de l'Allier, notamment les analyses relevant du secteur de la santé publique vétérinaire et de l'hydrologie

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Languedoc hydrolic service (LHS).

CONSTRUIRE QUI A ETE REJETEE PAR LE PREFET LE 20 DECEMBRE 1974, PAR LE MOTIF QUE LA CONSTRUCTION ENVISAGEE, SITUEE A PROXIMITE D'UN ENSEMBLE DE SOURCES ET DE CAPTAGES FAISANT L'OBJET D'UNE ENQUETE HYDROLOGIQUE

la présence de joints en plâtre, une hydrofugation même optionnelle et en n'alertant pas M.

second moyens, le premier pris en ses deux branches, réunis : Attendu selon l'arrêt attaqué (Amiens, 2 décembre 1992), que la société Demler a commandé à la société Vivanex des capots, en matériaux hydrofuges

La société HYDROLA déclare qu'elle a obtenu l'accord de M.

. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ».

. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ».

l'état de catastrophe naturelle, en exigeant que l'intensité anormale de l'agent naturel ne soit avérée que lorsque l'occurrence statistique du phénomène est supérieure ou égale à dix ans au titre de l'hydrologie

désigner un expert en pédologie des sols cultivés afin notamment d’établir un diagnostic de l’état structural, du statut organique, de la fertilité, de l’activité biologique, des fonctionnalités hydrologiques