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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03156_20220412
12 avril 2022
Les outils élaborés permettent d'intégrer dans le bilan hydrique un paramètre de teneur en eau des sols, laquelle est mesurée par l'index SWI (Soil Wetness Index).
DCA_20BX03157_20220412
1ère Chambre
67043f1f8d5cd4a87596f697
1 octobre 2024
PHILIPS FRANCE COMMERCIAL [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Maître Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d’ANGERS - Représentant : Maître Diane BANDON-TOURRET de
comm
6137215ccd580146773f31c0
9 avril 1991
connaissait la situation irrémédiablement compromise de son entreprise, ne lui avait assuré son concours, suivant le plan établi sur son initiative en juillet 1981, que dans le but de se constituer "in
2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6834781dc057dee7920
9 mai 2022
Il signale une attitude spontanée de flexion de l'articulation inter-phalangienne à 80% de l'annulaire et 60% de l'auriculaire.
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01015_20250120
20 janvier 2025
La société EDF a refusé le paiement de cette facture en raison de l'absence de relevé des index de production émanant de la société Enedis. Le 3 décembre 2020, M.
680c6be18eda960fba78b2f9
25 avril 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL
Cour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f50
5 juin 2007
Greffier, lors des débats : Mme Myriam RUBINI ARRET : - contradictoire. - prononcé publiquement par M Gérard DELTEL, Président.
3ème chambre
DTA_2100369_20221219
19 décembre 2022
des données hydrométéorologiques collectées et modélisées par Météo France, la teneur en eau des sols et ainsi établir un indice d'humidité des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index
DTA_2100882_20221230
30 décembre 2022
DTA_2103238_20240115
15 janvier 2024
DTA_2102077_20240115
DTA_2102080_20240115
DTA_2102081_20240115
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00431
9 février 2011
X..., engagé le 1er mars 1995 par la société Compagnie française du cristal Daum, aux droits de laquelle vient la société Daum, en qualité d'exécutive vice-président de la filiale américaine CFC Daum Inc
4ème Chambre
DTA_2013468_20240719
19 juillet 2024
consiste à analyser, à partir des données hydrométéorologiques collectées et modélisées par Météo France, la teneur en eau des sols et ainsi établir un indice d'humidité des sols, appelé " Soil Wetness Index
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310118
30 mars 2017
a donc pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée ; REJETTE le pourvoi ; Condamne les consorts [T] aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, les condamne in
DTA_2100467_20221219
DTA_2101660_20240115
DTA_2102079_20240115
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