Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Contentieux général
6786b421df5b5c7d10ca480d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
APRIA, [Y] [D], [W] [F] épouse [D] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 14/01/2025 Avocats : Me Pierre-françois CHARON Me Bertrand DAVID Me Marie-isabelle TEILLEUX Me Éric VILLEPINTE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
696a0485cdc6046d47804fbd
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Monsieur [I] a donc immédiatement alerté [O] [Z], Coordinateur régional location, qui s'est rendu aussitôt dans l'atelier. À son arrivée, le chariot était à l'arrêt.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
67ef6aed66129746fdd69c43
3 avril 2025
3 avril 2025
BTSG prise en la personne de Me [F] [X], es qualité de mandataire judiciaire de la S.A.S BURTON dont le siège social est [Adresse 3] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:448176.20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE FAMILIALE
69616642cdc6046d47c7226d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
2024, RG 22/00809 D'une part, ET : Madame [P] [I] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 17] de nationalité Française Retraitée '[Adresse 13]' [Localité 5] Représentée par Me David
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00784_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6710aa6dbe64d7e510245166
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Sur appel du jugement du CPH de NANTES du 21/05/2021 - RG F 19/108 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le :17-10-24 à : -Me Alexandra LORBER LANCE -Me Jean-David
Source officielleJuge Unique 1
DTA_2302642_20230804
4 août 2023
4 août 2023
La décision de retour prévoit un délai approprié allant de sept à trente jours pour le départ volontaire, sans préjudice des exceptions visées aux paragraphes 2 et 4. () 2.
Source officielleChambre civile 1-3
6969ec1dcdc6046d477e316d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 6] N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 20/03118 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me David METIN de l'AARPI METIN & ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre Sociale
62d64993aa6a2f06030d2719
26 avril 2022
26 avril 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b059
28 février 2008
28 février 2008
J' ai découvert en suivant qu' un deuxième chèque de 6. 039, 32 € allait également revenir impayé.
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d3be9373d969ac4505
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre sociale 4-6
69731410cdc6046d4762f4fd
22 janvier 2026
22 janvier 2026
MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 22/00626 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aude SIMORRE de la SELEURL Aude SIMORRE, Avocat au barreau de Paris Me David
Source officielleaudience ordinaire
69e2ac40cdc6046d479facfe
8 juillet 2025
8 juillet 2025
David BRULIARD Ministère Public, lors des débats : M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00540_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - et les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public.
Source officielleChambre sociale 4-2
660f9520a40f8b0008cb7a7b
4 avril 2024
4 avril 2024
Il lui a dit qu'il allait commencer à surveiller [A] et moi-même parce qu'il en a marre d'être surveillé et que [A] était une menteuse d'un ton très agressif.
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fe062f5393e2eb44960
4 octobre 2022
4 octobre 2022
SIRET N° : 342 879 400 00139 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me David
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ea42abfd75b73b3e3f7a0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
POILANE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Monsieur David BUISSET, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Greffière : Madame Rozenn LE CHAMPION
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b37
24 novembre 2015
24 novembre 2015
PÔLE EMPLOI PAYS DE LA LOIRE 1 rue de la Cale Crucy 44179 NANTES CEDEX 4 représenté par Maître Olivier CHENEDE de la SELARL CAPSTAN OUEST, avocats au barreau de NANTES en présence de Monsieur David
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca59e89ac119309ab9ea55
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, Assesseur : Monsieur Dominique GARET, Conseiller, rapporteur GREFFIER : Madame Isabelle
Source officiellePage 3 sur 12