tumeur limitée à une face ; - T2 : tumeur occupant plus d'une face sans fixation de l'hémi-pharynx ; - T3 : tumeur envahissant les structures adjacentes avec fixation de l'hémi-pharynx ; - T4 : tumeur envahissant l'os, le cartilage, les parties molles du cou

Article Annexe 2

—

l'oreille ou du nez 143 diplopie 144 douleur cervico-faciale 145 douleur pharyngée 146 dysphonie 147 épistaxis 148 goitre ou nodule thyroïdien 149 ingestion ou inhalation d'un corps étranger 150 limitation de l'ouverture buccale 151 œdème de la face et du cou

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Laxité du cou-de-pied : - séquelle d'"entorse" bénigne : 0 à 3 % ; - laxité chronique post-traumatique de la cheville (documentée) : 3 à 6 %.

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Il faut dans ces cas-là utiliser un appareil respiratoire autonome, lequel est spécialement conçu pour de telles applications. 2.2.2 Définitions 2.2.2.2 Cagoule désigne un couvre-chef qui couvre entièrement la tête et le cou et peut couvrir une partie

Article Annexe (suite)

—

Vaisseaux artériels du cou Le taux dépendra essentiellement de l'importance des séquelles neurologiques (voir chapitre "Système nerveux"). VI.1.3. Vaisseaux artériels des membres VI.1.3.1.

Article Annexe II

—

catmarin X X X X Gavia arctica Plongeon arctique X X X X Gavia immer Plongeon imbrin X X X X Podiceps cristatus Grèbe huppé X X X X Podiceps grisegena Grèbe jougris X X X X Podiceps auritus Grèbe esclavon X X X X Podiceps nigricollis Grèbe à cou

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

cervico-céphalique Il s'accompagne éventuellement de vertiges de position avec obnubilation visuelle, "arnoldalgie", point d'Erb, contracture du trapèze, redressement de la lordose cervicale physiologique, limitation plus ou moins douloureuse de la mobilité du cou

LEGIARTI000048568968

—

Cou 1. Non opérés. G 2 à 4 2. Selon séquelles ou récidives. G 2 à 5 14.3.5.2. Diverticule pharyngo-œsophagien (index 286) Selon retentissement sur la respiration, troubles de la déglutition, séquelles ou récidives.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Villeneuve-de-Berg, Viviers : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Alissas, Andance, Ardoix, Beauchastel, Beaulieu, Boffres, Bogy, Bozas, Champagne, Charmes-sur-Rhône, Charnas, Châteauneuf-de-Vernoux, Chauzon, Colombier-le-Cardinal, Colombier-le-Vieux, Coux

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