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408 résultats pour « Isabelle DEMARBAIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

5fdb962eee77b974bfa651d1

Appel

21 février 2019

21 février 2019

La Cour était composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Anne FARSSAC, Conseiller Madame Isabelle DEMARBAIX, Vice-président placé auprès du Premier Président qui en ont délibéré

Source officielle

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CA

Chambre 3-4

5fdb962cee77b974bfa651ce

Appel

21 février 2019

21 février 2019

BARACHINI FALLET, avocat au barreau de TARASCON Monsieur [N] [O] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représenté et assisté de Me Isabelle BARACHINI FALLET, avocat

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

67ed914cda9e15c5131ff233

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du un Avril deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame Cécile SANJUAN PUCHOL, Magistrat rédacteur Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

8e Chambre C

6032190202947550971c3581

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Mars 2018 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller Madame Isabelle

Source officielle
CA

8e Chambre C

5fde257a37a2b402b102f90e

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

La Cour était composée de: Monsieur Dominique J..., Président Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller Madame Isabelle DEMARBAIX, Vice-président placé auprès du Premier Président qui en ont délibéré

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9136e9a46d1f5a765f01

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

2025 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du treize Janvier deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame Cécile SANJUAN PUCHOL Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

8e Chambre C

5fdc90e2795c82b417bac371

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

La Cour était composée de: Monsieur Dominique C..., Président Mme Valérie GAILLOT-MERCIER, Conseiller Madame Isabelle DEMARBAIX, Vice-président placé auprès du Premier Président qui en ont

Source officielle
CA

8e Chambre C

6031e10da34bcbb4b056b7d3

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

La Cour était composée de: Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller Madame Isabelle DEMARBAIX, Vice-président placé auprès du Premier Président

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fdb443396d88121ff034d70

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

La Cour était composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Mme Anne FARSSAC, Conseiller Madame Isabelle DEMARBAIX, Vice-président placé auprès du Premier Président qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940fd

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

La Cour était composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller Madame Isabelle DEMARBAIX, Vice-président placé auprès du Premier Président qui en ont délibéré

Source officielle
CA

8e Chambre C

603224d32bc4275bf9dd0ccb

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Mars 2018 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94061

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

La Cour était composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller Madame Isabelle DEMARBAIX, Vice-président placé auprès du Premier Président qui en ont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f2a

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

La Cour était composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Mme Valérie GAILLOT-MERCIER, Conseiller Madame Isabelle DEMARBAIX, Vice-président placé auprès du Premier Président qui en ont

Source officielle
CA

8e Chambre C

603261af3047b496acf28125

Appel

15 février 2018

15 février 2018

COUR L'affaire a été débattue le 09 Janvier 2018 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller Madame Isabelle

Source officielle
CA

8e Chambre C

60323535dd015b6bb5bd2100

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

Rôle N° N° RG 15/19074 - N° Portalis DBVB-V-B67-5SPC Société JYSKE BANK A/S C/ [J] [V] [B] épouse [U] [D] [U] Grosse délivrée le : à :Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fdb86ade02cd96518b5f82b

Appel

28 février 2019

28 février 2019

La Cour était composée de : Monsieur Dominique PONSOT, Président Madame Anne FARSSAC, Conseiller Madame Isabelle DEMARBAIX, Vice-président placé auprès du Premier Président

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9137e9a46d1f5a765f25

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

2025 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du treize Janvier deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame Cécile SANJUAN PUCHOL Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

67f6cc29a9d5adc260622ea4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du un Avril deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame Cécile SANJUAN PUCHOL, magistrat rédacteur Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-3

679484d45336e7e668efcd87

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS, avocat au barreau de NICE Société INGENIEURS CONSEILS ASSOCIES (ICA) Représentant : Me Pierre-emmanuel DEMARCHI

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

69777596cdc6046d47c48596

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 17 mai 2022 le véhicule ne démarrait pas. Le 19 mai 2022 Mme [L] [V] et M.

Source officielle