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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02010_20230324

Admin. Appel

24 mars 2023

24 mars 2023

Une nouvelle IRM cérébrale et médullaire est réalisée le même jour et deux diagnostics sont évoqués : celui d'une ischémie médullaire et celui de myélite et, eu égard à l'hypothèse tenant à ce que Mme

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301423_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Mme E soutient que : - le centre hospitalier de Beaune, qui a diagnostiqué tardivement une ischémie de son membre inférieur gauche, a commis une faute dans sa prise en charge médicale à l'origine d'une

Source officielle
CC

civ1

613720a9cd580146773ed1dd

Cassation

28 avril 1987

28 avril 1987

X... qui souffrait, s'est rendu à nouveau auprès du docteur Y..., lequel a diagnostiqué une ischémie aiguë - dont il n'est pas contesté qu'elle trouvait son origine dans la luxation elle-même et non pas

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303254_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

que : - il existe un lien de causalité entre la vaccination réalisée le 26 juin 2021 par le vaccin Spikevax contre la covid-19, commercialisé par le laboratoire Moderna, et la neuropathie optique ischémique

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02454_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

de cette ischémie ouvrent droit à une indemnisation intégrale ; - les préjudices résultent en outre d'une erreur de diagnostic et d'une prise en charge inappropriée de l'ischémie par le CHU de Dijon

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01286_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Les complications ischémiques sont d'occurrence très fréquentes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88095

Appel

28 février 2006

28 février 2006

Un fait directement lié à la fonction de Monsieur X... a pu générer des tensions internes importantes, susceptibles d'avoir provoqué une accélération du rythme cardiaque et donc l'ischémie myocardique"

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616333cdf74a27a178b8432f

Appel

12 novembre 2010

12 novembre 2010

Il s'agit d'un accident vasculaire ischémique de survenue brutale, favorisé certes par l'hospitalisation, mais qui n'aurait pu être prévenu par aucun traitement efficace dans le cas de Madame [K] .

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007732242

Admin. suprême

20 janvier 1989

20 janvier 1989

Stirn, Commissaire du gouvernement ; Sur la responsabilité : Considérant que Mme Dupuy a été victime dans la nuit du 26 au 27 juin 1980 d'une ischémie artérielle aigüe à la jambe droite alors qu'elle se

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007656663

Admin. suprême

19 mai 1976

19 mai 1976

DANS L'HYPOTHESE OU CETTE PARAPLEGIE AURAIT EU POUR CAUSE UNE ISCHEMIE MEDULLAIRE, LA CAUSE DE CELLE-CI ET LE PROCESSUS D'ATTEINTE DE L'ARTERE LOMBAIRE; 3.

Source officielle
CC

civ1

60794b789ba5988459c4336f

Cassation

12 novembre 1985

12 novembre 1985

QUI A AUSSITOT POSE UN PLATRE ; QUE, LE LENDEMAIN, UN PROCESSUS D'ISCHEMIE A ETE DECLENCHE ET QUE, QUARANTE-HUIT HEURES PLUS TARD, LE MEDECIN A ENLEVE LE PLATRE ; QU'IL EST APPARU ENSUITE QUE LE

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005449_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Peoc'h a présenté des signes évocateurs d'un syndrome des loges et d'une ischémie accompagnée d'une nécrose musculaire.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642d1447cb8fa004f57da0c4

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

INSTITUT SUPÉRIEUR TERTIAIRE POUR L'EMPLOI exerçant sous le nom commercial « ISTEM » auprès de la S.A.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400650_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

La pose de ce cathéter, associé à l’administration de fortes doses de catécholamines sur un terrain d’artériopathie a favorisé l’ischémie de la main droite de M. A....

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02077_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Une laparatomie exploratrice a été réalisée le 15 septembre et a mis en évidence une atteinte ischémique intéressant la totalité de l'intestin grêle.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902885_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

C F a dû subir une amputation transfémorale le 15 janvier 2015 du fait de l'ischémie.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00189_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

G A, né le 11 juillet 1975, a été victime d'un accident ischémique transitoire à la suite duquel il a été pris en charge par le service des urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) de Dijon.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2202537_20240229

Administratif

29 février 2024

29 février 2024

Au cours de sa prise en charge, une ischémie aiguë du membre gauche est survenue.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200356_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Au cours de cette prise en charge, Mme A D a subi une ischémie aiguë du membre inférieur droit qui a ensuite nécessité l'amputation de ce membre à hauteur de la cuisse, réalisée le 5 mai 2014.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100352

Cassation

31 mars 2011

31 mars 2011

médullaire : - que si tout était possible, "la cause la plus vraisemblable dans le canal lombaire étroit était un phénomène vasculaire, de type ischémique ou hémorragique, l'ischémie entraînant une myélomalacie

Source officielle

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