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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT02010_20230324
24 mars 2023
Une nouvelle IRM cérébrale et médullaire est réalisée le même jour et deux diagnostics sont évoqués : celui d'une ischémie médullaire et celui de myélite et, eu égard à l'hypothèse tenant à ce que Mme
3ème chambre
DTA_2301423_20250328
28 mars 2025
Mme E soutient que : - le centre hospitalier de Beaune, qui a diagnostiqué tardivement une ischémie de son membre inférieur gauche, a commis une faute dans sa prise en charge médicale à l'origine d'une
civ1
613720a9cd580146773ed1dd
28 avril 1987
X... qui souffrait, s'est rendu à nouveau auprès du docteur Y..., lequel a diagnostiqué une ischémie aiguë - dont il n'est pas contesté qu'elle trouvait son origine dans la luxation elle-même et non pas
2ème Chambre
DTA_2303254_20250703
3 juillet 2025
que : - il existe un lien de causalité entre la vaccination réalisée le 26 juin 2021 par le vaccin Spikevax contre la covid-19, commercialisé par le laboratoire Moderna, et la neuropathie optique ischémique
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02454_20240919
19 septembre 2024
de cette ischémie ouvrent droit à une indemnisation intégrale ; - les préjudices résultent en outre d'une erreur de diagnostic et d'une prise en charge inappropriée de l'ischémie par le CHU de Dijon
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01286_20250625
25 juin 2025
Les complications ischémiques sont d'occurrence très fréquentes.
Cour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88095
28 février 2006
Un fait directement lié à la fonction de Monsieur X... a pu générer des tensions internes importantes, susceptibles d'avoir provoqué une accélération du rythme cardiaque et donc l'ischémie myocardique"
Pôle 2 - Chambre 2
616333cdf74a27a178b8432f
12 novembre 2010
Il s'agit d'un accident vasculaire ischémique de survenue brutale, favorisé certes par l'hospitalisation, mais qui n'aurait pu être prévenu par aucun traitement efficace dans le cas de Madame [K] .
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007732242
20 janvier 1989
Stirn, Commissaire du gouvernement ; Sur la responsabilité : Considérant que Mme Dupuy a été victime dans la nuit du 26 au 27 juin 1980 d'une ischémie artérielle aigüe à la jambe droite alors qu'elle se
CETAT:CETATEXT000007656663
19 mai 1976
DANS L'HYPOTHESE OU CETTE PARAPLEGIE AURAIT EU POUR CAUSE UNE ISCHEMIE MEDULLAIRE, LA CAUSE DE CELLE-CI ET LE PROCESSUS D'ATTEINTE DE L'ARTERE LOMBAIRE; 3.
60794b789ba5988459c4336f
12 novembre 1985
QUI A AUSSITOT POSE UN PLATRE ; QUE, LE LENDEMAIN, UN PROCESSUS D'ISCHEMIE A ETE DECLENCHE ET QUE, QUARANTE-HUIT HEURES PLUS TARD, LE MEDECIN A ENLEVE LE PLATRE ; QU'IL EST APPARU ENSUITE QUE LE
4ème Chambre
DTA_2005449_20250704
4 juillet 2025
Peoc'h a présenté des signes évocateurs d'un syndrome des loges et d'une ischémie accompagnée d'une nécrose musculaire.
1ère Chambre civile
642d1447cb8fa004f57da0c4
4 avril 2023
INSTITUT SUPÉRIEUR TERTIAIRE POUR L'EMPLOI exerçant sous le nom commercial « ISTEM » auprès de la S.A.
DTA_2400650_20260319
19 mars 2026
La pose de ce cathéter, associé à l’administration de fortes doses de catécholamines sur un terrain d’artériopathie a favorisé l’ischémie de la main droite de M. A....
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02077_20241018
18 octobre 2024
Une laparatomie exploratrice a été réalisée le 15 septembre et a mis en évidence une atteinte ischémique intéressant la totalité de l'intestin grêle.
1ère chambre
DTA_1902885_20221209
9 décembre 2022
C F a dû subir une amputation transfémorale le 15 janvier 2015 du fait de l'ischémie.
DCA_24LY00189_20250619
19 juin 2025
G A, né le 11 juillet 1975, a été victime d'un accident ischémique transitoire à la suite duquel il a été pris en charge par le service des urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) de Dijon.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2202537_20240229
29 février 2024
Au cours de sa prise en charge, une ischémie aiguë du membre gauche est survenue.
DTA_2200356_20240426
26 avril 2024
Au cours de cette prise en charge, Mme A D a subi une ischémie aiguë du membre inférieur droit qui a ensuite nécessité l'amputation de ce membre à hauteur de la cuisse, réalisée le 5 mai 2014.
ECLI:FR:CCASS:2011:C100352
31 mars 2011
médullaire : - que si tout était possible, "la cause la plus vraisemblable dans le canal lombaire étroit était un phénomène vasculaire, de type ischémique ou hémorragique, l'ischémie entraînant une myélomalacie
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