Codes de loi français

Article D654-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 61 > 33

multiplicateurs suivants, établis pour chaque espèce ou groupe d'espèces en tenant compte de leur poids, sont appliqués à chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une dinde ou une oie, maigre ou grasse ; 2 pour un ragondin ou un canard

LEGIARTI000051762357

Vaccins Vaccins contre : ― les affections des palmipèdes : maladie de Derzsy, peste et hépatite du canard ; ― l'anémie infectieuse chez l'espèce Poule ; ― la bronchite infectieuse chez l'espèce Poule ; ― le choléra aviaire ou pasteurelloses aviaires

Article 4

de Sainte-Marthe Erika d'Australie Graines Baumaux Green doctor's frosted Ferme de Sainte-Marthe Green Moldovan Ferme de Sainte-Marthe Green Pineapple Ferme de Sainte-Marthe Huge Lemon Oxheart Ferme de Sainte-Marthe Jack

Article 48

Aux tables de jeux, le chef de partie ou le chef de table doit annoncer, en temps utile, à la boule, au vingt-trois, à la roulette, à la roulette américaine, à la roulette anglaise, les trois derniers coups, au black jack, au punto banco, au stud poker

Article Annexe 4

L'ASTÉROÏDE 25 799460 CN YA PLU K 26 806638 CN PÈRE DANIEL 27 806962 CN PÈRE SACCO 28 807008 CN VAUBAN 29 878368 CH FRED-ÉRIC-JACKY 30 900059 CN LA PERSÉVÉRANCE 31 925656 CN MORJOLÈNE 32 924826 LO MARIETTE LE ROCH II 33 924831 LO JACK

Article Annexe 4

L'ASTÉROÏDE 25 799460 CN YA PLU K 26 806638 CN PÈRE DANIEL 27 806962 CN PÈRE SACCO 28 807008 CN VAUBAN 29 878368 CH FRED-ÉRIC-JACKY 30 900059 CN LA PERSÉVÉRANCE 31 925656 CN MORJOLÈNE 32 924826 LO MARIETTE LE ROCH II 33 924831 LO JACK

Article Annexe I

. - Infections à Salmonella gallinarum (biovars Pullorum a) Pour Salmonella gallinarum (biovars Pullorum et Gallinarum) : poules, dindes, pintades, cailles, faisans, perdrix et canards ; 2.

Article 111 quater LA

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

. - Les volailles s'entendent des coqs, poules, poulets, canards, oies, dindes et pintades, ainsi que des autres oiseaux élevés et abattus comme des animaux domestiques.

Article 1

Canard routoutou. Oxyura jamaicensis. Erismature de la Jamaïque. Canard routoutou. Falconiformes Falconidés. Pandion haliaetus. Balbuzard pêcheur. Aiglon. Buteo platypterus. Petite buse. Malfini.

LEGIARTI000032745231

ex-TOCADE) ARCACHON AC C14521 FIRUZ TOULON TL 831563 FRANIC II SAINT-BRIEUC SB 221079 GRAND D'AILE LA ROCHELLE LR 611794 GRAND NORVEN SAINT-NAZAIRE SN 840147 HISPANIA IV AURAY AY 190739 IRENE VIII NICE NI D14081 IRINA VII SETE ST C36049 JACK

Article Annexe 22

l'objet, dans les 10 jours précédant l'expédition, d'un test de dépistage des anticorps avec résultats négatifs pour la recherche des infections suivantes ; - Salmonella pullorum gallinarum pour les poules, dindes, pintades, cailles, faisans, perdrix et canards

Article 31

Aux tables de jeux, le chef de table ou de partie ou, à défaut, le croupier annonce, en temps utile, à la boule, au vingt-trois, à la roulette, à la roulette américaine, à la roulette anglaise, les trois derniers coups, au black-jack, au punto-banco,

Article Annexe

Canards Pékin 49 jours. Canards de Barbarie 70 jours pour les femelles, 84 jours pour les mâles. Canards mulards femelles 65 jours. Pintades 82 jours. Jeunes coqs 90 jours. Chapons 140 jours.

Article 4

O Canard à faucilles/Sarcelle à faucille (Anas falcata). O Canard à front blanc/Canard siffleur d'Amérique/Canard Jansen (Anas americana). O Canard noir/Canard noirâtre (Anas rubripes). O Sarcelle à ailes bleues/Sarcelle soucrourou (Anas discors).

Article Annexe I

Pour les oies et canards élevés pour la production de foies gras, si l'abattage a lieu dans une salle d'abattage à la ferme agréée, sur l'exploitation où a lieu le gavage, l'enregistrement des mentions prévues aux b et c du point 15 est remplacé par l'enregistrement

Article ANNEXE 33

jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle section CD n° 604 ; - limite sud-ouest de la parcelle section CD n° 604, puis limites ouest et nord de la parcelle section CD n° 604 jusqu'à la rue André-Barbaux ; - rue André-Barbaux jusqu'à la rue du Canard-Sauvage

Article Annexe

TOULON TL C36 049 JACK. DOUARNENEZ DZ 231 912 JOSHUA. LA ROCHELLE LR 814 824 JUST RAYONA. AURAY AY D12 298 KANEVEDEN. SAINT-MALO SM 385 735 KAP KAVAL. LE GUILVINEC GV D37 342 KRAKEN II. VANNES VA 201 165 KROG E BARZ.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

exprimées en animaux-équivalents : 1. caille = 0,125 ; 2. pigeon, perdrix = 0,25 ; 3. coquelet = 0,75 ; 4. poulet léger = 0,85 ; 5. poule, poulet standard, poulet label, poulet biologique, poulette, poule pondeuse, poule reproductrice, faisan, pintade, canard

Article Annexe I

, suivi de 25 mètres nage libre en surface ; - deux parcours de 25 mètres, comprenant chacun 15 mètres en immersion complète sur un trajet défini (matérialisé au fond et sur les bords), sans que le candidat ne prenne appui ; - une plongée dite en canard