l'arrêt confirmatif attaqué a prononcé la relaxe du délit de contrefaçon en raison de la prétendue absence de l'élément matériel de l'infraction ; " aux motifs que lors de la construction du lycée Jacques

Jacques H..., demeurant ... à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), 3°/ de M. Daniel A..., demeurant ... (5e), 4°/ de Mme Anette G..., demeurant ... (9e), 5°/ de M.

Saint-Jacques.

Jacques, le procureur de la république près le tribunal de grande instance d'Epinal, contre l'arrêt de la cour d'assises des Vosges, en date du 26 octobre 2006, qui, pour meurtre, enlèvement et séquestration

de l'article 502 du Code de procédure pénale, d en ce que l'arrêt attaqué a déclaré recevable l'appel de la partie civile ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Me Luisin, avocat au barreau d'Epinal

Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 17087 APPELANTE Association FEDERATION FRANCAISE DE SHIATSU TRADITIONNEL agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal 12 rue des Epinettes

ARRÊT N° /2023 SS DU 25 OCTOBRE 2023 N° RG 21/01663 - N° Portalis DBVR-V-B7F-EZTC Pole social du TJ d'EPINAL 20/0088 02 juin 2021 COUR D'APPEL

Il a déclaré une douleur à l'épaule droite, rupture du tendon du sus-épineux et une tendinite du sus-épineux et du long biceps.

barreau de PARIS, toque : C0715 SA SOREPLA INDUSTRIE agissant poursuites et diligences de son Directeur Général y domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 382 945 467 (Epinal

mandat électif à raison de la publication en juillet 2005 du numéro 23 du journal Cave Canem, et l'a condamné à une amende de 1 000 euros et, sur l'action civile, a condamné Laurent X... à verser à Jacques

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques Z..., demeurant ... à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) en cassation d'un arrêt

lieu à annulation d'une pièce de la procédure et a dit qu'il sera fait retour du dossier au juge d'instruction ; " aux motifs qu'à l'issue d'une pénétration d'un réseau de vendeurs de drogue, par Jacques

ailleurs atteint de surdité, a sollicité le 9 novembre 2020 de la caisse primaire d'assurance maladie (Cpam) de la Somme la reconnaissance du caractère professionnel d'une rupture transfixiante du supra épineux

Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 07539 Décision déférée à la Cour : jugement du 4 janvier 2010- tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 08/ 00928 APPELANTS Monsieur Jacques

Jacques Y..., M. et Mme A... Z..., M. Guy B..., M. Jacques D..., M. Claude E... et M. C... TOUCHAIS et les conclusions dela requête de M.

demeurant route de Darney, àironcourt, Darnieulles (Vosges), ladite dame prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Isabelle née le 24 novembre 1975 à Epinal

Jacques Z..., demeurant ... (Val-d'Oise), 3°) Mme Idalina A..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4°) Mme Emmanuelle B..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 5°) M. C...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société PARIS NORD LOCATION, dont le siège social est à Epinay (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation

Jacques X..., demeurant ..., 91360 Epinay-sur-Orge, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (21e chambre), au profit de la société ERCA, dont le siège est ..., défenderesse

Jacques E..., demeurant ... à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis), 28/ M. Jean-Pierre F..., demeurant ... à Jouy-le-Moutier (Val-d'Oise), 38/ M. Guy D..., demeurant 20, sente D.