le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 15 mars 2000, qui, dans l'information suivie, notamment, contre Jacques

Jean-Jacques D... à David Z... aient été des coups de couteau ; qu'il ne résulte d'aucun témoignage que Jean-Jacques D... ait porté des coups de couteau à David Z... ; qu'il s'ensuit que la participation

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel METZ, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2004, qui, pour banqueroute et abus de biens sociaux, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 novembre 2001, qui, pour tromperies, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

B... et concordantes avec celles de Fabienne Z... ; que lors de son audition du 28 septembre 2001, Jacques X... a reconnu avoir lui-même donné la carte bancaire à M.

; "en ce que la cour d'appel a condamné Danielle Z... à payer à Jacques X... la somme de 300 000 francs à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs qu'il résulte des documents versés régulièrement

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre la COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 7 février 2001, qui, pour contravention de violences, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et a prononcé sur

qu'il avait été mis en présence par son père de Jacques X... ; qu'au moment de sa première audition, il gardait en tête deux rencontres avec Jacques X..., la première dans un appartement situé rue du

20 000 francs à titre de dommages-intérêts, outre les intérêts au taux légal de cette somme à compter du jugement ; "aux motifs que la chambre d'accusation a retenu, d'une part, que Jean-Jacques Y.

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 313-1 et suivants du Code pénal (405 du Code pénal ancien), 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale

Jacques, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 31 janvier 2006, qui, dans l'information suivie contre lui pour, notamment, escroqueries, a infirmé

victime sans la caractériser, a derechef privé sa décision de toute base légale ; "alors, enfin, qu'en retenant Jacques Y... dans les liens de la prévention d'agression sexuelle à l'encontre de Diana

demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 575 du Code de procédure pénale, 313-1 et suivants du Code pénal, défaut de motifs et manque de base légale

Jean-Jacques, prévenu et partie civile, - LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 11 avril 1994, qui a

575-4 , 575-6 et 593 du Code de procédure pénale, 6.1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean-Jacques B... du chef d'abus

; "en ce que l'arrêt infirmatif a relaxé Jacques X...