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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
603edcae749a5e49348150a1
2 mars 2021
2 mars 2021
par Me Pierre JANOT de la SCP JANOT & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, Madame [GD] [J] née le [Date naissance 194] 1976 à [Localité 456] de nationalité Française [Adresse 293] [Localité
Source officielleChambre Premier Président
6684eb28a0de54ff609f81be
2 juillet 2024
2 juillet 2024
L'ordonnance de taxe a été notifiée à la Sas Co-Jamet le 26 janvier 2024.
Source officiellesoc
6079b2119ba5988459c558e2
20 février 1975
20 février 1975
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE JACOT QUI AVAIT ETE GRIEVEMENT BLESSE LE 3 MAI 1966 LORS DE L'ECROULEMENT D'UN MUR QU'IL REPARAIT SUR LA PROPRIETE DE BONNEL, AGRICULTEUR, AYANT ASSIGNE CELUI-CI, LE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : U 22-20.598 Demandeur : la société HD services Défendeur : la société Jamet bois énergie et autres Requête n° : 238/
Source officielleChambre 4-5
6618cefa7935f50008be404b
11 avril 2024
11 avril 2024
MANGEONS FRAIS LE CANNET JOURDAN Représentant : Me Alexandre JAMMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Michelle SALVAN, magistrat
Source officielleChambre 8/Section 3
69ceb0eccdc6046d47e56f02
2 avril 2026
2 avril 2026
À l'audience, la société Ecole de Conduite Janot-[Localité 1], représentée par son conseil, s'en rapporte à son assignation.
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c591d8
3 octobre 1978
3 octobre 1978
SOUS-LOUE A LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE D'EXPLOITATION COMMERCIALE ET DE DISTRIBUTION, DITE SOCODI, PRECISEMENT CREEE POUR EXPLOITER DANS LES LIEUX UN BAR-RESTAURANT ; QU'A L'INITIATIVE DE JAMET
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507544_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Elle soutient que le contrat de soins conclu entre Mme B... et le centre hospitalier spécialisé Jamet ne relève pas du contentieux administratif.
Source officiellecomm
6079d3339ba5988459c57e92
15 octobre 1991
15 octobre 1991
1985, ensemble l'article 40 de la même loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ramoni Martello (société Ramoni), ayant été mise en redressement judiciaire le 8 juillet 1986, la société Jallot
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2501213_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 29 avril 2025, le Lycée polyvalent Catherine et Raymond Janot présente ses observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv1
607940f19ba5988459c3fae0
17 février 1971
17 février 1971
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE BARRI, MEDECIN STOMATOLOGISTE, A ASSIGNE JAMOIS EN PAYEMENT D'UNE SOMME DE 3 000 FRANCS REPRESENTANT DES HONORAIRES
Source officiellecomm
61372658cd58014677424dc1
31 mai 1994
31 mai 1994
Groupe 4, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (4ème), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre - section A), au profit de la société Jammet
Source officielleciv1
61372163cd580146773f353a
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Janot X..., tous deux demeurant au lieudit "Le Rieu" à Saint-Cirgues, Latronquière (Lot), défendeurs à la cassation ; MM.
Source officielleciv1
613722d8cd58014677402378
18 mars 1997
18 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Jamet Rondeau et Le Mazier, notaires
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9f
20 janvier 2009
20 janvier 2009
LA JAMETRIE " La Jametrie "-49123 CHAMPTOCE S / LOIRE représentée par la SCP DELTOMBE ET NOTTE, avoués à la Cour assistée de Me Jacques MONIER, avocat au barreau d'ANGERS INTIMES : Monsieur
Source officielleciv1
ébouter M. X... de son action en responsabilitéc/M. Jamet
60794ccb9ba5988459c4710a
24 février 1998
24 février 1998
Jamet, notaire, à lui payer des dommages-intérêts ; qu'ensuite du décès de Mme X..., survenu le 24 juillet 1991, il a repris l'instance en sa qualité d'ayant droit de celle-ci ; Sur le moyen unique
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030753394
19 mars 2013
19 mars 2013
Commune - Commune de Saint-Cyran-du-Jambot - Saint-Cyran-du-Jambot (Indre). n° 0001.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
[E], [Z], [J], [M] [Y] Mme [I], [F] [X] Notification au Procureur de la République le : JUGEMENT RENDU LE HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
[R], [M], [X] [G] Mme [S], [D], [L] [W] Notification au Procureur de la République le : JUGEMENT RENDU LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Par Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0d0fd6229a4e589dee3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[O], [D], [T] [Y] Mme [N], [I] [E] Notification au Procureur de la République le : JUGEMENT RENDU LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE Par Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe
Source officiellePage 3 sur 107