X... a été engagé le 15 octobre 1986 par la société Aventour, filiale de la société Georges Michel, pour exercer les fonctions de directeur général adjoint; que le contrat de travail a été rompu le

(Côte-d'Or), 68/ Mme Michèle O..., demeurant ... (Côte-d'Or), 78/ Mme Marie-France D..., demeurant ... (Côte-d'Or), 88/ M. Jean-Noël XW..., demeurant ...

C/ Jean-Michel CAYROL RG N : 00/01624 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt trois Mai deux mille deux, par Monsieur CERTNER, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère

Février 2005 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 469/04 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD Me Jean-Michel

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 30 avril 2019), la Sas Cristal Optique était détenue à parts égales par la société Jean-Michel Jeannet (la société Jeannet) et la société Natoptic. 2.

social [Adresse 15] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat

Jean-Michel, - Z...

Michel B..., Vincent C..., Naeem D... et Jean Michel E... et de madame Patricia G... à un collège, que ces sept salariés doivent être classés dans le collège « agents de maîtrise », fixé à 20.4 le nombre

Michel X... C / S. A. GROUPE EDITOR S. A. S.

Jean- Michel B..., Michel C...

Jean-Michel et Jean-Pierre Huet, Mme Marcelle Huet, Mme Maryvonne Mousseau et Mme Françoise Le Cunff, a acquis, le 2 avril 1992, de MM.

MARSEILLE Monsieur Jean- Philippe QQ... ...-... ... 13500 MARTIGUES représenté par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Madame Carole P...

Jean-Michel A, demeurant ... ; M.

Jean-Michel Z..., d'une part, annulé la délibération en date du 14 décembre 1992 du conseil municipal fixant le régime indemnitaire des agents communaux relevant de la filière sanitaire et sociale et,

des salariés de Telis, TS et Filiales, dont le siège est à la société Telis SA, ..., 6°/ de la société Telis, société anonyme, prise en la personne de son représentant légal M.

Jean X..., directeur régional, chef de la brigade interrégionale d'enquête d'Ile-de-France, Haute et Basse Normandie ; vu la requête de M.

VERTUT, avocat au barreau de Montpellier EARL DU BROUSTIC [Adresse 30] [Localité 15] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel VERTUT

Michel, la société IPODEC, aux droits de la société ORDURES USINE, civilement responsable, la compagnie d'assurances L'ABEILLE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS