CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

706 résultats pour « Jean-Baptiste MARTIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9000e

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

En ses dernières écritures en date du 22 mars 2012 auxquelles il convient de se référer pour un exposé complet de ses prétentions et moyens, Jean-Baptiste Y... fait valoir que la requête de Marion X...

Source officielle

Page 3 sur 36

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914bf

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

à la loi. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS et PROCÉDURE Jean-Baptiste Y... est décédé le 4 mars 1997 en laissant pour lui succéder son épouse Marie-Jeanne Y... et leurs

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00241

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Michel G...      , gendarme chargé de la sécurité de l'ambassadeur, et Mme Martine B..., sa secrétaire, Philippe A... n'a pas respecté les consignes de sécurité qui lui avaient été données consistant à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9300f

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Jean-Baptiste X...

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020871114

Admin. suprême

15 juillet 2009

15 juillet 2009

André A et Jean-Baptiste B aux fonctions de vice-présidents du tribunal de grande instance de Basse-Terre chargés du service du tribunal d'instance de Saint-Martin ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86a9a

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

Rep/assistant : la SCP RIBAUT-BATTAGLINI (avoués à la Cour) Rep/assistant : Me Jean-Baptiste APPIETTO (avocat au barreau d'AJACCIO) A...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100960

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

X... n'a aucun droit dans la succession de Jean-Baptiste Z... et le condamner à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91492

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

Jean-Baptiste Y...de sa demande en paiement des charges d'eau et d'électricité ; - débouté M. Jean-Baptiste Y...de sa demande en paiement au titre de l'actualisation des loyers ; - condamné M.

Source officielle
CC

civ3

6137233ccd5801467740735e

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Jean-Baptiste E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927d9

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

Jean-Baptiste X...et Mme Madeleine A... épouse X...à payer à Mme Martine Y...la somme de 1 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, débouté Mme Martine Y...de sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd931a1

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

Jean-Baptiste X...et non pas Syndicap Immobilier. Les autres parties n'ont pas formulé d'observations.

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f8ce

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

une année d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 francs d'amende ; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête et de l'information ouverte à sa suite que dans la soirée du 28 mai 1992, un groupe de jeunes

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfdf

Cassation

30 novembre 1995

30 novembre 1995

Jean-Baptiste, contre : 1 ) l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui et divers autres des chefs de recels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9169c

Appel

19 mai 2014

19 mai 2014

APPELANT Monsieur Jean-Michel X... ... 34250 PALAVAS LES FLOTS Représenté par Me URGIN, substituant Me Jean-Baptiste ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE Madame Lucinda Y... ..

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220de

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 21 juin 2000, qui, pour fraude fiscale, omission d'écritures en comptabilité et passation d'écritures inexactes, l'a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857c5

Appel

8 octobre 2001

8 octobre 2001

JEAN-BAPTISTE aux entiers dépens.

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Jean, - B... Gilles, - C... Jean-Baptiste, - D... Noël, - E... Gérard, - F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc6f

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

épouse Y... ... 97232 Lamentin (Martinique) Représentée par Me Laurie CHANTALOU-NORDE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Jean-Baptiste Z... ... 97231 Le Robert (Martinique

Source officielle
CA

Chambre 3-4

679336c2cc9763289b725206

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Portalis DBVB-V-B7F-BHFL7 [X] [L] C/ [X] [H] [R] [U] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : 23 Janvier 2025 à : Me Guillaume TATOUEIX Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd9019d

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Jean Pierre X...

Source officielle