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342 résultats pour « Jean-Louis Gaston-A »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3f1

Appel

2 octobre 2006

2 octobre 2006

A. R. L.

Source officielle
CE

Page 3 sur 18

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3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007704632

Admin. suprême

25 juillet 1986

25 juillet 1986

Gaston , demeurant à Murle, M. R... Jean , demeurant à Cazevieille, M. A... J...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007739218

Admin. suprême

17 février 1988

17 février 1988

Gérard MARECHAL, demeurant à "Saint-Benoit" Belley (01300), Mme MARECHAL née PYOD, demeurant à Corveissiat Ceyzeriat (01250), Mme A.

Source officielle
CC

civ3

6137224bcd580146773fbc64

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

U..., Jean-Louis XP..., demeurant ... aux Cerises à La Chappelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), 44 ) de M.

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee60

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Jean ZK..., 34000 Montpellier, 13 / de M. Mohammed, Saïd B..., 14 / de Mme Halima A..., demeurant ensemble ..., 15 / de M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008088459

Admin. suprême

11 février 2002

11 février 2002

Gaston XW..., à Mme Michelle J..., à Mme H... de RIVAS, à M. Pierre A..., à Mme Rose-Marie XZ..., à M. Jean XE..., à Mme Geneviève D..., à M. Jean-Luc M..., à Mme Béatrice Z..., à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c902

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Jean Louis responsables du préjudice subi par Mr A...Fabrice et Mme B... C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89544

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Jean-Louis PAGNON, Substitut Général *********** COMPOSITION DE LA COUR LORS DU PRONONCE DE L'ARRET PRÉSIDENT : -M. STOLTZ Jean-Michel, Conseiller ayant rendu l'arrêt ASSESSEURS : -M.

Source officielle
CE

SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008225641

Admin. suprême

25 février 2005

25 février 2005

Jean X, demeurant ... ; M. Jean-Louis Y, demeurant ... ; M. Michel Z, demeurant ... ; M. Louis A, demeurant ... ; M. Gaston B, demeurant ... ; M. Jean-Luc C, demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720e6cd580146773ef4ef

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Marie épouse XW..., 6°) Monsieur A... Jean-Pierre, 7°) Madame O... Guylène épouse XE..., 8°) Monsieur XD... René, 9°) Madame S... Marie E... épouse F..., 10°) Monsieur V...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b13e

Appel

11 février 2008

11 février 2008

Ils ajoutent que l' acte de cession du 13 avril 2004 a été conclu avec M et Madame Gaston X..., parents de M Jean- Pierre X....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100104

Cassation

28 janvier 2010

28 janvier 2010

listent en pages 6, 7, 8 et 9 de leurs dernières écritures ; que Jean-Louis Y..., qui soutient succéder aux droits de son père Hubert Y..., expose que ce dernier lui a cédé le 12 décembre 2002, son fonds

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008098375

Admin. suprême

11 janvier 2002

11 janvier 2002

U..., maire sortant, a obtenu 1294 voix et 6 sièges cependant que la liste "Vif plurielle" conduite par Mme Brigitte XZ... a obtenu 1295 voix et 20 sièges ; que, dans l'autre section électorale dite du

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007911818

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Jean-Pierre F..., M. XG... PLUCHE, Mme Valérie XD..., M. Jean-Louis XC..., Mme Lucette L..., M. André X..., Mme T... DUREZ, M. Lorenzo B..., M. Roland C..., M.

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6e28

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

(Lot-et-Garonne), 5°/ la Compagnie d'assurances groupe Drouot, dont le siège est ... (9ème), 6°/ de M. Lucien A..., demeurant 7, Hameau de Laouilhé à Hagetmau (Landes), 7°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c008

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

A.

Source officielle
CC

soc

613721f2cd580146773f8f21

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ M. Antoine X..., demeurant ... (Haute-Garonne), 28/ M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302267_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n° 2302267 du 13 janvier 2025, le juge des référés a, sur la requête présentée par la commune de Saint-Jean-du-Falga, prescrit une expertise, confiée à M

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e7b3

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Jean-Louis A..., demeurant 65460 Soulom, 6 / de M. Georges B..., demeurant 65400 Argelès Gazost, 7 / de M. André C..., demeurant 65260 Pierrefitte-Nestalas, 8 / de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

BLERIOT, LAMBERSART 44 CARON JEAN-LOUIS, 15 RUE LOUIS BLERIOT, LAMBERSART 45 CASTRE GUY, 23 RUE LOUIS BLERIOT, LAMBERSART 46 CAPLIEZ MARCEL, 43 RUE LOUIS BLERIOT, LAMBERSART 47 CHARLET

Source officielle